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(Décret-en-Conseil) Décret du 27 mai 2015 portant dissolution du Parlement
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(Décret-en-Conseil) Décret du 27 mai 2015 portant dissolution du Parlement
OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution, et son Acte additionnel,Avons décrété et décrétons,
Article premier - Le Parlement de Zollernberg est dissout.
Article deux - Des élections générales sont convoquées pour les 10 et 11 juin de cette année. Le Gouvernement est chargé de leur organisation selon ce que la loi prescrit
Article trois - Le Garde des Sceaux de Zollernberg et Notre Premier Ministre sont chargés de l'exécution du présent décret.Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le vingt-sept mai de l'an deux mil quinze.Car tel est Notre bon plaisirVictor-AugustPar le Grand-duc,Son Altesse Franz Molenkopv von Zabrücksi, Prince Zabrücksi, C.P.,
c.s.t, g.o.c, o.e.z, c.z, c.a.a.
Premier Ministre
Zab.
Très Honorable Julius Muller, Baron de Finkelstein, C.P.
c.s.t., g.o.c., m.c., m.c.p.
Garde des Sceaux de Zolelrnberg
J.MULLER
Le Grand-duc étant en son Conseil
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