Zollernberg
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Connexion

Récupérer mon mot de passe

Derniers sujets
» Généalogie des ducs de Silverstein depuis le règne de Frédéric-Guillaume Ier
(Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral EmptySam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg

» Etat major général des forces zollernoises en Ys
(Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral EmptyJeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg

» Réunion de la Chambre des Pairs
(Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral EmptyVen 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister

» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
(Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral EmptyVen 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein

» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
(Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral EmptyVen 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein

» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
(Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral EmptyVen 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg

» Traité de Venyz
(Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral EmptyJeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg

» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
(Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral EmptyMar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein

» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
(Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral EmptyLun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 4 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 4 Invités

Aucun

[ Voir toute la liste ]


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
Le Deal du moment : -20%
Pack Gigabyte Ecran PC Gamer 27″ LED M27Q ...
Voir le deal
749 €

(Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral

Aller en bas

(Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral Empty (Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral

Message par Zollernberg Mer 27 Mai 2015 - 21:13


(Décret PM-XIV-8) Décret du 27 mai 2015 portant établissement du calendrier électoral Pm10
Premier Ministre de Son Altesse Royale



Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Chevalier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte Additionnel,
Vu la loi électorale,
Vu le décret-en-Conseil du 16 décembre 2014 modifiant le décret du 8 octobre 2014 portant dissolution du Parlement,

Sur proposition du Ministre des Affaires Intérieures,


DECRETE


Article premier : Le calendrier des élections générales est fixé comme suit :

* Mardi 2 juin - Clôture des candidatures
* Mercredi 3 juin - Début de la campagne électorale
* Mercredi 10 et jeudi 11 juin 2015 - scrutin
* Vendredi 12 juin 2015 - Annonce des résultats



Article deuxième : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.


Fait à Wilhelstaufen, le 16 décembre 2014



Zab.

Son Altesse le Prince Franz Molenkopv von Zabrücksi

Premier Ministre de Son Altesse Royale


Wolfenbüttel

Major-Général Honorable Erich von Wolfenbüttel
Ministre des Affaires Intérieures

Zollernberg
Zollernberg
Admin

Messages : 774
Date d'inscription : 07/08/2011

https://zollernberg.forumgratuit.org

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum