[François-Joseph Ozeanberg] Arrêté de Naturalisation

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[François-Joseph Ozeanberg] Arrêté de Naturalisation

Message  Edorel Gatline le Mer 17 Juin 2015 - 16:44


Ministre des Affaires Intérieures


Au nom de Son Altesse Royale Victor-Auguzt 1er, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,




Le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures,




Vu les articles II, V, VI de la Constitution,
Vu la requête formulée par le Sieur François-Joseph Ozeanberg,



Arrête ce qui suit,


Article premier - Dans sa bonne grâce, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Zollernberg, Défenseur de la Foi, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Sieur François-Joseph Ozeanberg, docteur es Médecine et Capitaine de vaisseau, dont la résidence est sise dans la Province du Whilelstein et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.



Article deux - Les services du ministère des Affaires Intérieures, le gouverneur de la Province de Whilelstein sont chargés de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.



A Wilhelstaufen, le 17 juin 2015


Le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures,
Zerge Schweitzer


Pour le Ministre et par délégation,
Bernhardt Neuhauz
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil
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