Connexion
Derniers sujets
Sujets les plus vus
Rechercher
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 4 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 4 Invités Aucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
(Décret-en-Conseil) Décret du 20 juin 2015 portant répartition de compétences au sein du gouvernement de S.A.R.
Page 1 sur 1
(Décret-en-Conseil) Décret du 20 juin 2015 portant répartition de compétences au sein du gouvernement de S.A.R.
OUS, Viktor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Sur proposition du Premier Ministre,Avons décrété et décrétons,
Article premier - Le ministre du Trézor a département pour les finances, le budget, l'économie, l'industrie, le commerce, le commerce extérieur, les transports, l'agriculture, et la pêche.
Article deux - Le ministre des affaires extérieures a département pour les affaires étrangères, les relations avec la Grande Alliance, les colonies et de la défense.
Article trois - Le ministre des affaires intérieures a département pour l'intérieur, le parquet, l'instruction publique, l'Université, la recherche, la culture et la conservation du patrimoine.
Article quatre - Le Garde des Sceaux de Zollernberg et le Premier Ministre sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent décret.Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le vingt juin de l'an deux mil quinze.Car tel est Notre bon plaisirViktor-August, M.D.Par le Grand-duc,Julius, Baron de Finkelstein
Premier Ministre de S.A.R.
J.MULLER
Le Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
Garde des Sceaux de Zollernberg
Watersee.
Le Grand-duc étant en son Conseil
Julius Muller- Messages : 699
Date d'inscription : 13/05/2012
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|
Sam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg
» Etat major général des forces zollernoises en Ys
Jeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg
» Réunion de la Chambre des Pairs
Ven 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister
» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
Ven 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein
» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
Ven 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
Ven 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg
» Traité de Venyz
Jeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
Mar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein
» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
Lun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein