(Décret-en-Conseil) Décret du 15 novembre 2015 portant dissolution du Parlement

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(Décret-en-Conseil) Décret du 15 novembre 2015 portant dissolution du Parlement

Message  Zollernberg le Dim 15 Nov 2015 - 19:42




OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,



Avons décrété et décrétons,



Article premier - Le Parlement de Zollernberg est dissout.


Article deux - Des élections générales sont convoquées pour les 29 et 30 novembre de cette année. Le Gouvernement est chargé de leur organisation selon ce que la loi prescrit


Article trois - Le Garde des Sceaux de Zollernberg et Notre Premier Ministre sont chargés de l'exécution du présent décret.




Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le quinze novembre de l'an deux mil quinze.





Car tel est Notre bon plaisir


Victor-August


Par le Grand-duc,





Très Honorable Julius Muller, Baron de Finkelstein, C.P.
c.s.t., g.o.c., m.c., m.c.p.
Premier Ministre

J.MULLER



Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
o.e.z.
Garde des Sceaux de Zolelrnberg

J.MULLER

Le Grand-duc étant en son Conseil




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