Installation des juges à la Cour Suprême

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Installation des juges à la Cour Suprême

Message  Victor-August Ier le Mer 18 Nov 2015 - 21:45

L'instant était solennelle au Palais de Westernhalen, écrin du Parlement et de la Chambre des Pairs, mais également siège de la plus haute juridiction du pays. La Cour Suprême était l'organe qui jugeait en cassation ainsi qu'en constitutionnalité. Le mode de désignation de ses membres venaient d'être réformé par le gouvernement et les députés réunis en Parlement. Ce n'était désormais plus le souverain seul qui désignerait les membres de cette Cour, mais, signe des temps et de l'avancée des mœurs démocratiques dans la vieille institution monarchique zollernoise, lui, le Premier Ministre et le Président du Parlement.

On avait connu la nomination des trois impétrants il y a peu, reconnaissable aux autres membres de l'assistance par le manteau rouge doublé d'hermine qu'ils avaient revêtu, mortier en main, pour cet instant solennel. Ils étaient tous trois d'éminent juriste reconnu pour leur compétence, tous trois de grands serviteurs de l'Etat. Le siège de la Couronne avait été pourvu par le plus connu d'entre eux, le Duc de Silverstein, ancien ministre et actuel Garde des Sceaux qui trouvait à soixante-dix neuf la reconnaissance de trente année de mérite acquises au service de l'Etat. Le siège du Gouvernement avait été pourvu par Karl Sturm, éminent constitutionnaliste et brillant universitaire. Quant au siège du Parlement, il l'avait été par Jurgen von Scheer, avocat et doyen du Parlement, qui recevait là le bâton de maréchal d'une carrière de parlement et de juriste.

Le sceptre, la Couronne grand-ducale et la Couronne impériale, le Souverain en grand manteau d'hermine, la cérémonie, solennelle, rappelait combien la Justice était une prérogative régalienne. Le Grand-Duc présida lui même la Cour afin d'installer les trois juges de la Cour. Le procureur général de la Couronne après avoir soumis à la Cour le Décret-en-Conseil portant nomination à la Cour Suprême et requis au Souverain "qu'il Lui plaise au de procéder à l'installation du Très Noble Duc de Silverstein, de L'Honorable Karl Sturm et de L'Honorable Jurgen von Scheer", fut ensuite fait lecteur par le directeur de greffe du décret de nomination, le Souverain déclara les trois impétrants installé dans leur fonction et les invita à rejoindre leurs sièges tous trois placés à ses côtés.

Sous les stucs dorés et les allégories de la Juriste peintes au plafond, dans une salle de style tout wilhelmien rappelant dans tous ses symboles les principes de la Justice, le Souverain ayant revêtu le manteau pourpre doublé d'hermine, face à une assemblée au premier rang de laquelle se trouvait le Premier Ministre Julius Muller ainsi que le Ministre des Affaires Intérieures Schweitzer, débuta son discours :


Monsieur le Premier Ministre,
Messieurs les Juges,
Monsieur le Ministre Schweitzer,
Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,


Il m'est un plaisir d'installer dans leurs fonctions trois nouveaux juges à la Cour Suprême mettant ainsi à l'œuvre la Loi adopté par nos députés et promulgués par Nous, portant organisation de la Cour Suprême. Par cette loi, adopté à l'unanimité, la Couronne a délégué son pouvoir de nomination et a laissé pénétré au sein de son institution les attentes démocratiques de notre temps donnant aux représentants de la Nation le choix de nommer ceux qui auront la lourde charge d'interpréter la loi et la constitution. La tâche qui vous attend sera de donner corps à la loi, de lui donner sens, de faire jurisprudence, jugeant en droit et interprétant sans parti pris, ni politique, ni idéologique, répondant ainsi à la juste aspiration de Nos peuples de se voir rendre une bonne justice. Vos compétences vous permettront d'assumer la noble, exigeante mais passionnante mission qui vous attend. L'indépendance d'esprit et l'abnégation dont vous ferez preuve dans vos fonctions perpétuera le prestige de cette institution et participera à la mission de la Couronne placé au service de la seule utilité commune, le Bien commun de Nos Peuples.

L'on reçut le serment des trois impétrants, le Zamayana, signe des temps avait disparu : "Je jure de bien et fidèlement remplir mes fonctions, de garder religieusement le secret des délibérations, et de me conduire en tout comme un digne et loyal magistrat". Puis l'on procéda sur ordre du souverain au tirage au sort qui devait détermination la date de cessation des fonctions des trois hommes. L'assemblée fut témoin, un huissier de justice attesta de la régularité de la procédure.
avatar
Victor-August Ier

Messages : 71
Date d'inscription : 09/02/2013

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Installation des juges à la Cour Suprême

Message  Feu le Duc de Silverstein le Mer 18 Nov 2015 - 22:03

Le Duc de Silverstein, premier dans l'ordre de préséance, fut appelé en premier.
avatar
Feu le Duc de Silverstein

Messages : 196
Date d'inscription : 22/09/2012

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Installation des juges à la Cour Suprême

Message  Zollernberg le Mer 18 Nov 2015 - 22:03

Le membre 'Duc de Silverstein' a effectué l'action suivante : Cour Suprême

'Cour Suprême' : 6

Zollernberg
Admin

Messages : 489
Date d'inscription : 07/08/2011

Voir le profil de l'utilisateur http://zollernberg.forumgratuit.org

Revenir en haut Aller en bas

Re: Installation des juges à la Cour Suprême

Message  Julius Muller le Jeu 19 Nov 2015 - 1:42

Spoiler:

Les comptes free que j'ai créé pour les deux PNJ seront actifs bientôt. Toutefois, pour ne pas déséquilibrer les prochaines élections, Sturm et Von Scheer deviendront des PJ secondaires qu'après les élections.

Les tirages des dés seront donc respectivement effectués par le compte de Julius pour le candidat du Premier Ministre et via le compte d'Unterwald pour le candidat de la présidence du Parlement.

Le nouveau juge Karl Sturm s'approcha à son tour et prêta serment :

Sturm : Je jure de bien et fidèlement remplir mes fonctions, de garder religieusement le secret des délibérations, et de me conduire en tout comme un digne et loyal magistrat.

avatar
Julius Muller

Messages : 699
Date d'inscription : 13/05/2012

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Installation des juges à la Cour Suprême

Message  Julius Muller le Jeu 19 Nov 2015 - 1:43

Julius Muller a effectué 1 lancé(s) d'un Cour Suprême (Image non renseignée.) :
4

Spoiler:

Considérez ce lancer comme étant celui de Sturm pour son tirage au sort dans l'ordre des mandats à la Cour Suprême
avatar
Julius Muller

Messages : 699
Date d'inscription : 13/05/2012

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Installation des juges à la Cour Suprême

Message  Zollernberg le Jeu 19 Nov 2015 - 1:43

Le membre 'Julius Muller' a effectué l'action suivante : Cour Suprême

'Cour Suprême' : 4

Zollernberg
Admin

Messages : 489
Date d'inscription : 07/08/2011

Voir le profil de l'utilisateur http://zollernberg.forumgratuit.org

Revenir en haut Aller en bas

Re: Installation des juges à la Cour Suprême

Message  Franz Unterwald le Jeu 19 Nov 2015 - 1:47

Le vieux député Von Scheer, ayant finalement rendu son dernier mandat s'avança pour prêter serment :

Von Scheer : Je jure de bien et fidèlement remplir mes fonctions, de garder religieusement le secret des délibérations, et de me conduire en tout comme un digne et loyal magistrat.
avatar
Franz Unterwald

Messages : 21
Date d'inscription : 19/08/2015
Localisation : Zollenhafen - Wasserland

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Installation des juges à la Cour Suprême

Message  Franz Unterwald le Jeu 19 Nov 2015 - 1:47

Franz Unterwald a effectué 1 lancé(s) d'un Cour Suprême (Image non renseignée.) :
3
avatar
Franz Unterwald

Messages : 21
Date d'inscription : 19/08/2015
Localisation : Zollenhafen - Wasserland

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Installation des juges à la Cour Suprême

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum