[Décret PM-XXV-13] Décret du 22 novembre 2015 portant établissement de la liste électorale pour les 26e élections générales et les 1e élections provinciales

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[Décret PM-XXV-13] Décret du 22 novembre 2015 portant établissement de la liste électorale pour les 26e élections générales et les 1e élections provinciales

Message par Julius Muller le Dim 22 Nov 2015 - 15:46


Premier Ministre de Son Altesse Royale



Au nom de Son Altesse Royale Victor-August Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Chevalier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,

Vu la Constitution et son Acte Additionnel,
Vu la Loi électorale,
Vu le Décret-en-Conseil du 15 novembre 2015 portant dissolution du Parlement,
Vu le Décret du 4 septembre 2015 portant création de la déclaration de résidence et de la carte d'électeur,
Vu le Décret du 15 novembre relatif à l'élargissement exceptionnel du délai pour l'inscription sur les listes électorales,



DECRETE


Article premier : Après clôture et compilation des listes électorales par les services des gouvernorats et du Ministère des Affaires Intérieures, les listes électorales sont fixées comme suit

Circonscription de Wilhelstaufen
Le Sieur Johann-Peter van Adelzcott

Circonscription de Kolstadt
Le Major James Smith, Baron de Lezingham
L'Honorable Jakob Sonnenblum

Circonscription de Zotterdam
Le Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein

Circonscription de Kreuzunburg
L'Honorable Nola von Richthofen de Wasserland
L'Honorable Franz Unterwald

Circonscription de Wilhelstadt
S.A.I. le Très Noble Auguste de Vignes, Duc de Wilhelstein
S.E.R. le Carzinal Siegfried Muller
Le Très Honorable Julius Müller, Baron de Finkelstein

Circonscription de Zollenheim
Capitaine Bernhardt Gelbmann

Circonscription de Zozolulu
Le Noble Edorel Gatline, Comte de Castelmore

Article deuxième : Les présentes listes électorales sont valables pour les 26emes élections générales ainsi que pour les 1eres élections provinciales du mois de novembre 2015.

Article troisième : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.


Fait à Wilhelstaufen, le 22 novembre 2015

J.MÜLLER

Très Honorable Julius Müller de Finkelstein
Premier Ministre de Son Altesse Royale


Schweitzer.

Honorable Zerge Schweitzer
Ministre des Affaires Intérieures
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