Proclamation des résultats de la 26e élection générale et 1ère élection provinciale

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Proclamation des résultats de la 26e élection générale et 1ère élection provinciale

Message  Zollernberg le Mar 1 Déc 2015 - 18:35


26èmes élections générales

PROCLAMATION DES RESULTATS

La Cour Suprême, après vérification des résultats des 26èmes élections générales s'étant tenues les 29 et 30 novembre 2015, déclare élus, les chefs de file et leurs backbencherz :

Circonscription de Wilhelstaufen : Johann-Peter van Adelzcott (PCZ)
Circonscription de Zotterdam : Ozcar Schrening von Watersee (PCZ-PDZ)
Circonscription de Kolstadt : James Smith (PCZ)
Circonscription de Zozolulu : Léopold de Babenberg (PCZ-PDZ)
Circonscription de Wilhelstadt : Julius Muller (PLZ)
Circonscription de Kreuzunburg : Franz Unterwald (PLZ)
Circonscription de Zollenheim : Zerge Rundwerker (PCZ)

Total des sièges à pourvoir : 510


Parti conservateur : 280 sièges
Parti libéral : 230 sièges


Les juges de la Cour Suprême,
Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
Karl Sturm
Jurgen von Scheer


26èmes élections générales et 1ère élection provinciale

Résultats par circonscription vérifiés et validés par la Cour Suprême.

CIRCONSCRIPTION DE WILHELSTAUFEN

Johann-Peter van Adelzcott (PCZ) : 90,9 %
Anton Ztarck (PLZ) : 10,1 %

CIRCONSCRIPTION DE KOLSTADT

James Smith (PCZ) : 80,95 %
Jakob Sonnenblum (PLZ) : 9,05 %


CIRCONSCRIPTION DE ZOTTERDAM

Ozcar Schrening von Watersee (PCZ-PDZ) : 99,40 %
Gerhardt Reichmann (PLZ) : 0,60 %


CIRCONSCRIPTION DE KREUZUNBURG

Franz Unterwald (PLZ) : 98,07 %
Ferdinand von Richthofen (PCZ) : 1,73 %


CIRCONSCRIPTION DE WILHELSTADT

Julius Muller (PLZ) : 99,82 %
Franz von Schwartzwolf (PCZ) : 0,18 %


CIRCONSCRIPTION DE ZOLLENHEIM

Zerge Rundwerker (PCZ) : 66,67 %
Werther von Walheim (PLZ) : 33,33 %


CIRCONSCRIPTION DES ZORCADES

Leopold de Babenberg (PCZ-PZD) : 50 % - élu au bénéfice de l'âge -
Giovanni Panzanys (PLZ) : 50 %


Les juges de la Cour Suprême,
Ozcar Schrening von Watersee
Karl Sturm
Jurgen von Scheer



Dernière édition par Zollernberg le Mer 2 Déc 2015 - 17:04, édité 1 fois

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Re: Proclamation des résultats de la 26e élection générale et 1ère élection provinciale

Message  Julius Muller le Mar 1 Déc 2015 - 19:43

PARTI LIBERAL ZOLLERNOIS



La Présidence



Wilhelstaufen,
Le 1er décembre 2015


Messieurs les Honorables Juges de la Cour Suprême,


Je viens de prendre connaissance de votre compilation des résultats électoraux nationaux pour les élections générales. Je suis pour le moins surpris de voir, alors que la Cour vient d’être réformée sur son fonctionnement, des problèmes dans la restitution des résultats électoraux.

Premièrement, l’attribution des sièges qui est prévue comme étant assurée à la proportionnelle par la loi électorale de 2005 et confirmée en cela par la réglementation n’est pas assurée. Ce qui fausse l’attribution des sièges.

Secondement, nous avons pu remarquer que les résultats électoraux du Kolstein sont mal reportés et indiquent un score de 80.95% en faveur du PCZ contre 9.05% pour le PLZ. Il manque 10 points non attribués au décompte final.

Enfin, nous avons pu remarquer des irrégularités dans le report des votes dans plusieurs bureaux de vote.

En conséquence, le Parti Libéral Zollernois demande un recomptage général des voix, faute de quoi, le PLZ formera un recours en irrégularité au vu des faits constatés et des éléments en notre possession.

Veuillez agréer, Messieurs les Honorables Juges de la Cour Suprême, mes hommages les plus respectueux.


Julius Müller de Finkelstein
Président du Parti Libéral Zollernois
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Re: Proclamation des résultats de la 26e élection générale et 1ère élection provinciale

Message  Zollernberg le Mer 2 Déc 2015 - 15:14


COUR SUPRÊME

Au Nom de Son Altesse Royale Victor-August Ier, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

LA COUR SUPRÊME,

Vu la Constitution,
Vu la loi électorale,
Vu l'arrêt "Lex est quod notamus" du 21 décembre 2003,
Vu la requête formulée par Le Très Honorable Julius Muller, Baron de Finkelstein, Premier Ministre de Son Altesse Royale, membre du Conseil Privé,


FONDE LE RAISONNEMENT SUIVANT


Considérant que la requête du Très Honorable Baron de Finkelstein relève sur le fond d'un recours en contestation d'élection, la Cour Suprême se déclare incompétente pour se prononcer sur la contestation du résultats des présentes élections générales et renvoie la présente requête pour examen devant la Cour d'Appel en vertu de l'article 4 de l'arrêt Lex est quod notamus du 21 décembre 2003.

Toutefois, la Cour Suprême, instituée en contrôle de régularité des élections en vertu de la loi électorale de 2005 modifiée en 2008, en son article 6 est fondée à se prononcer sur la régularité des élections. Lesquelles, après examen des procès verbaux et recomptage des bulletins de vote, à titre gracieux, en considération des soupçons en irrégularité dont elle a été avertie par le Très Honorable Baron de Finkelstein, la Cour Suprême n'a relevé aucune régularité dans le déroulement des élections de nature à fausser les résultats du scrutin.

Cependant, après relecture de la proclamation en date du 1er décembre, il est apparu une erreur de copie sur l'acte précédemment retranscrit auquel il est apporté rectification.


LA COUR SUPRÊME ARRÊTE CE QUI SUIT


Article 1 : La Cour Suprême déclare le scrutin régulier et valide.

Article 2 : La Cour Suprême renvoie la requête présenté par le Très Honorable Baron de Finkelstein pour jugement devant la Cour d'Appel.

Article 3 : La Cour Suprême rectifie la proclamation en date du 1er décembre pour la Circonscription du Kolstadt  : L'Honorable Jakob Sonnenblum obtient 19,05 % des suffrages


Jugement rendu à Wilhelstaufen, le 2 décembre 2015
Les juges de la Cour Suprême,
Ozcar Schrening von Watersee
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