(Décret-en-Conseil) Décret du 2 décembre 2015 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.

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(Décret-en-Conseil) Décret du 2 décembre 2015 portant nomination du Premier Ministre de S.A.R.

Message  Zollernberg le Mer 2 Déc 2015 - 23:28




OUS, Viktor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Vu la démission du Très Honorable Baron de Finkelstein,
Vu les résultats de la 26e élection générale,



Avons décrété et décrétons,



Article premier – L'Honorable James Smith, Baron de Lezingham, député de Kolstadt, est nommé Premier Ministre.


Article second - Le Garde des Sceaux de Zollernberg est chargé de l'exécution du présent arrêté.




Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le deux décembre de l'an deux mil quinze.





Car tel est Notre bon plaisir


Viktor-August, M.D.


Par le Grand-duc,





Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
o.e.z.
Président du Parlement
Garde des Sceaux

Watersee-Silverstein


Le Grand-duc étant en son Conseil




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