Saisine de la Cour Suprême : requête en inconstitutionalité

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Saisine de la Cour Suprême : requête en inconstitutionalité

Message  2nd Baron de Lezingham le Lun 14 Déc 2015 - 19:29

Le Très Honorable Baron de Lezigham, C.P.
Premier Ministre de S.A.R.

MM. les Juges de la Cour Suprême,


Messieurs les Juges,


Au titre de l'arrêt Zorcades-Yzland, la jurisprudence zollernoise reconnaît aux traité une valeur constitutionnelle et une autorité supérieure aux lois ordinaires. Par conséquent, nous portons à votre connaissance un recours en inconstitutionnalité de la Loi portant séparation de l'Eglise et de l'Etat au titre de sa non conformité au Traité de Concordat, et souhaitons connaître les voies propres à la suspension de tout ou partie d'un traité.

Je prie de croire Messieurs en l'assurance de ma haute considération.

Le Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham, C.P.
Premier Ministre de S.A.R.
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Re: Saisine de la Cour Suprême : requête en inconstitutionalité

Message  Julius Muller le Mer 23 Déc 2015 - 14:00


Les Honorables Juges de la Cour Suprême Sturm & Von Scheer

Le Très Honorable Baron de Lezingham, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale


Monsieur le Premier Ministre,

étant donné l'urgence du moment et malgré le fait qu'il nous manque le dernier juge de la Cour. La Cour à estimé nécessaire d'examiner votre requête. Vous trouverez une copie de l'avis que nous rendons ce jour en annexe de la présente.

En vous souhaitant d'agréables fêtes de fin d'année,
Pour la Cour Suprême,
Les Juges Sturm et Von Scheer


Grand-Duché de Zollernberg


COUR SUPRÊME




ARRÊT DE LA COUR SUPRÊME RELATIF A LA CONFORMITE DES ACTES DIPLOMATIQUES AVEC LA CONSTITUTION DE ZOLLERNBERG, DIT " ARRÊT LEZINGHAM "

LA COUR,

REUNIE le 23 décembre 2015 en l’absence de l’un de ses trois juges démissionnaires mais disposant d’un effectif suffisant pour se réunir et délibérer à entendu et pris en compte la saisine du Premier Ministre du 14 décembre 2015.

Ayant procédé à l’audition des personnes compétentes permettant à la Cour de formuler un jugement cohérent avec les attentes actuelles.

Considérant que les actes diplomatiques conclus par le Gouvernement Zollernois avec la sanction grand-ducale ne peuvent avoir valeur constitutionnelle puisqu’ils ne concourent pas, par leur application, à l’organisation des pouvoirs publics et à l’établissement des libertés publiques.

Considérant que la loi du 20 juin 2015 dite « loi de séparation de l’Eglise et de l’Etat » garantit les droits des citoyens zollernois conformément à la Constitution zollernoise et plus particulièrement en son article 6.

Considérant que l’article 5 du Traité de Concordat établit un traitement préférentiel à la religion zorthodoxe et contredit la Constitution zollernoise en l’article suscité,

Réaffirmant l’autorité de la Constitution zollernoise et sur la défense des libertés publiques accordées par celle-ci par le Grand-duc à Ses Estimés Sujets,

Connaissances prises du Traité de Concordat,

Et en accord avec l’article 44 de la Constitution zollernoise sur les domaines d’intervention de la Cour Suprême de Zollernberg

FONDE, AU NOM DU GRAND DUC, LE RAISONNEMENT SUIVANT

Si le vote de la loi ne peut contredire les termes d’un acte diplomatique sanctionné par le Grand-duc, il n’est pas possible non plus qu’un acte diplomatique sanctionné par le Grand-duc puisse aller contre les libertés publiques garanties par la Constitution de Zollernberg également sanctionnée par le Grand-duc et limiter ces libertés.

De fait, si une loi ordinaire est conforme à la Constitution en étant non-conforme a un accord international. La conformité à la Constitution prime sur la conformité avec les actes diplomatiques.

Les actes diplomatiques organisant les relations entre Etats ne peuvent servir à dénier les libertés civiques dont la liberté de conscience fait partie en violant la Constitution.

Un acte diplomatique ayant la sanction grand-ducale est de nature supérieure aux lois ordinaires mais doivent être conformes à la Constitution de Zollernberg. Il est de la responsabilité du Gouvernement de Son Altesse Royale de veiller à la conformité de ses engagements diplomatiques avec la Constitution de Zollernberg et son Acte Additionnel.

Ce raisonnement et le présent avis rendu ce jour annule et remplace la jurisprudence précédente.

EN CONSEQUENCE, LA COUR SUPREME DE ZOLLERNBERG ORDONNE

Article premier
La loi du 20 juin 2015 portant séparation de l’Eglise et de l’Etat est conforme à la Constitution de Zollernberg.

Article deuxième
Le Traité de Concordat comportant des dispositions non-conformes à la Constitution de Zollernberg est déclaré inconstitutionnel. Les dispositions du Traité ayant pour objectif de remettre en cause les droits des sujets zollernois et plus particulièrement ceux établissant l’égalité des zollernois devant la loi et l’Etat sont nulles et sans effets.


POUR LA COUR SUPRÊME DE ZOLLERNBERG,

Les Honorables Juges Sturm et Von Scheer
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Message  2nd Baron de Lezingham le Mer 23 Déc 2015 - 19:26

Lorsque le Premier Ministre apprit la nouvelle de l'arrêt de la Cour Suprême, en plein vote de la loi d'abrogation de la loi de Séparation de l'Eglise et de l'Etat et de rétablissement du Concordat, il avait senti comme une chape de plomb s'abattre sur lui. Et puis il y avait eu cette bravade  des juges lui adressant de joyeuses fêtes. en des instants si tragiques ou l'on se battait pour sauver les ruines de l'ancien Zollernberg elle sonnait comme une provocation. De retour à l'Adlersberg il appris les manifestations en province, les libéraux avaient décidément bien préparé leur coup. Alors que son cabinet était pessimiste sur l'avenir de la loi d'abrogation, l'ancien hussard retraité de la prévôté ne se déclara pas vaincu et entendait faire respecter le droit.


Le Premier Ministre de Son Altesse Royale
Palais de l'Adlersberg


Le Premier Ministre,



Les Honorables Juges,



Messieurs,


J'ai pris connaissance de l'arrêt publié ce jour par la cour. J'ai l'honneur de porter un votre connaissance une demande en révision, au regard de plusieurs irrégularités :
Les conditions de formes prévues dans la loi portant organisation de la Cour Suprême n'ont pas été réunies
- Le nombre de juges permettant de rendre un jugement n'a donc pas été respecté.
L'article 3 de la dite loi stipule ce qui suit :"La Cour Suprême se réunit en une chambre unique composée de trois juges de la Cour Suprême dont l’un d’entre eux porte le titre de « Président de la Cour Suprême."
- Personne n'a veiller au bon déroulement de la procédure, ni même pu diriger les débats.
L'article 8 de la dite loi stipule ce qui suit : "Le Président de la Cour Suprême dirige les débats de la Cour Suprême et veille au bon déroulement de la procédure."

Sur le fond,
- un manquement grave me semble a faire connaître à votre connaissance : le gouvernement pourtant auteur de la saisine n'a pas été entendu afin de faire valoir ses arguments.
- Le débat changeant de nature, jugeant non plus la constitutionnalité de la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat mais celle du Concordat, le gouvernement estime avoir de nouveaux arguments à faire valoir.

En conséquence, le gouvernement que je représente, demande une révision du jugement émis par la Cour Suprême.

Je vous prie d'agréer, Messieurs les Juges, l'assurance de ma haute considération.


Le Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham, C.P.

Premier Ministre de Son Altesse Royale

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Message  Julius Muller le Mer 23 Déc 2015 - 20:07

Les Juges de la Cour Suprême s’apprêtaient à quitter leur office pour retrouver leurs familles pour célébrer avec elles les festivités de l’Incarnation de Bézoar qui terminaient l’année. Fut-ce t’ils libéraux – et c’est bien ce qui semblait déranger le Premier Ministre – ils n’en étaient pas moins soucieux de suivre les grands moments festifs qui émaillent l’année et permettent à chacun de se créer des souvenirs. Von Scheer devait d’ailleurs profiter de l’occasion pour voir pour la première fois sa dernière petite-fille, née il y a a peine une douzaine de jours.

Quelle ne furent pas la surprise des deux vieux juges quand un des huissiers de la Cour vint leur apporter la missive du Premier Ministre. Les deux juges qui buvaient un zcotch dans le bureau de Sturm en regardant la neige tomber sur le parc de Westernhalen prirent connaissance de la missive.


Sturm : Il n’en démord pas l’animal ! lâcha t’il d’un ton neutre
Von Scheer : Ah ça non. En même temps, il ne fallait pas s’attendre à ce qu’il prenne bien la chose.
Sturm : Oui… Mais je pensais qu’en bon croyant il serait déjà rentré à Kolstadt pour inaugurer les bénitiers.

*Rires*

Sturm : On laisse passer la chose jusqu'à la fin des fêtes ?
Von Scheer : Donnons lui donc une petite leçon et une compensation, c’est le Premier Ministre quand même, quels sages serions nous si nous le méprisions ? Müller s’occupera bien assez de lui le temps voulu !
Sturm : Hum… Je vais rater le dernier train.
Von Scheer : Moi aussi ! Magareth !

Une quinquagénaire en tailleur accourut dans le bureau ou était les deux hommes. C’était la secrétaire de Sturm, une ancienne collaboratrice de Von Scheer.

Margareth : Monsieur le Juge ?
Von Scheer : Vous devrez encore rester un peu je le crains, rassemblez l’équipe dans le Salon Bleu, on a un peu de travail pour ce soir. Et trouvez nous de quoi faire diner tout ce beau monde ce soir, quelque chose de consistant. Appelez donc le traiteur de la Cour, c’est moi qui invite ! Et contactez la compagnie du chemin de fer, le Juge Sturm et moi-même annulons notre retour de ce soir.
Margareth : Bien monsieur le Juge !

Une longue nuit attendaient le personnel de la Cour Suprême.
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Message  Julius Muller le Mer 23 Déc 2015 - 20:32


Les Honorables Juges de la Cour Suprême Sturm & Von Scheer

Le Très Honorable Baron de Lezingham, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale



Monsieur le Premier Ministre,

C’est avec surprise que nous prenons connaissance de votre dernière missive. En effet, en tant que Juges de la Cour Suprême, nous tenons nos mandats de la représentation nationale et du Gouvernement. Nos qualités ont été appréciées et soutenues par les Autorités qui nous ont investies. Nous sommes tout à fait à même d’assurer nos missions.

Par ailleurs, bien que nous sommes tenus de ne point prendre position sur des questions politiques et partisanes – ce que nous ne feront pas – nous ne pouvons que remarquer et déplorer votre incapacité à pourvoir le siège vacant à la Cour par votre action contre-productive au Parlement. Aussi est-il plus que déplacé de votre part, de créer une situation conflictuelle pour en reprocher ensuite les prétendues conséquences à la Cour alors qu’elle ne fait que son travail sur la saisine de vos services.

La Cour Suprême est indépendante du politique et elle ne rendra aucun arrêt ou positionnement de complaisance, que ce soit en votre faveur, en faveur de l’Opposition ou de qui que ce soit d’autre. Aussi, il n’est nullement question que la Cour rééxamine la demande de révision du Gouvernement.

Pour ce qui est de vos remarques sur les points de procédure, veuillez trouver ci-dessous nos argumentaires et réponses :

Les dispositions de la loi organisant la Cour Suprême indiquent effectivement que la Cour est composée de trois juges dont un qui assure la présidence de la Cour.
Toutefois, la loi n’interdit pas à la Cour de délibérer en l’absence d’un de ses membres.

La Cour n’a pas de président, il est vrai. L’élection du président de la Cour était prévue après l’installation du Parlement pour la 26e législature. Le retrait du Duc de Silverstein avait privé la Cour d’un de ses membres et il nous avait paru déplacé de désigner un président en l’absence du troisième juge alors que la présidence de la Cour n’est remise en jeu qu’après un renouvellement ordinaire de la Cour.
Mais si un nouveau juge était nommé rapidement, soyez assuré qu’un président sera élu dans les plus brefs délais. Soyez également assuré que l’absence d’un président n’enlève rien au sérieux et aux compétences des Juges de la Cour Suprême.

Pour le reste, nous consentons à vous recevoir au siège de la Cour si vous souhaitez nous faire part de vos arguments. Votre date sera la notre. Toutefois nous vous rappelons que nous n’envisageons pas de revoir l’arrêt qui vient d’être rendu et que la Cour Suprême n’a pas pour vocation d’obéir au Premier Ministre.

Recevez, Monsieur le Premier Ministre, toutes nos marques de noblesse.


MM. Sturm & Von Scheer
Juges à la Cour Suprême
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Message  2nd Baron de Lezingham le Jeu 24 Déc 2015 - 1:23

La neige s'abattait sur Wilhelstaufen. Depuis le parc Wilhelmine on ne distinguait qu'une fenêtre encore éclairée. Elle donnait sur le bureau du Premier Ministre. Les couloirs du Palais s'étaient vidés, les membres du Palais avait rejoint leurs foyers, et pour certains la province d'ou il vivrait en famille les fêtes de l'Incarnation. Lezingham, veuf et sans enfant, n'avait lui aucune famille. L'actualité politique le retenait à Wilhelstaufen il s'y résignait les habitants du petit village de Lezingham n'aurait pas le plaisir de voir "leur baron" au sortir de la petite église ou un fauteuil lui était réservé - privilège du à son rang - à la droite de l'autel.

Il répondit aux honorables juges,



Le Premier Ministre de Son Altesse Royale
Palais de l'Adlersberg

Le Premier Ministre,


MM. les Juges de la Cour Suprême


Messieurs,


Le gouvernement ne souhaite pas que l'on rende un arrêt conformément à ses vues, mais conformément au droit, je m'y plierai volontiers s'il n'y avait eu une iniquité. Nos arguments ne doivent pas seulement être entendu, il doivent également être considéré. Puisque vous avez validé les arguments de fonds qui vous ont été soumis, je souhaite être entendu dans le cadre d'une demande en révision, qu'il vous plaira ou non de satisfaire par voie d'arrêt motivé, au regard des éléments nouveaux que nous sommes capables d'apporter. En conséquence je sollicite de votre haute bienveillance une audience dès demain, neuf heures afin de permettre à chacun de rejoindre ses foyers en vue de la fête de l'Incarnation.

Je vous prie d'agréer, Messieurs, l'assurance de ma haute considération.


Le Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham

Premier Ministre de S.A.R.

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Re: Saisine de la Cour Suprême : requête en inconstitutionalité

Message  Julius Muller le Jeu 24 Déc 2015 - 14:57

Les juges n’avaient pas jugé utile de répondre à la dernière missive du Premier Ministre. Ils l’avaient invité a une audience en lui laissant le choix de la date, celui-ci en avait indiqué une. Après avoir revu, par acquis de conscience, l’arsenal juridique qui avait appuyé le rendu du dernier arrêt de la Cour, les juges et le personnel de la Cour Suprême avaient quitté l’aile de Westernhalen pour y revenir le lendemain.

A 8h, les juges étaient arrivés, le salon Portaliz fut préparé pour accueillir le Premier Ministre. Croizzants et café était prêts, préparés par l’intendance de la Cour. Il n’y avait qu’a attendre l’arrivée du chef du gouvernement et de sa suite.
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Message  2nd Baron de Lezingham le Jeu 24 Déc 2015 - 18:32

Le Premier Ministre était arrivé devant une cohorte de journaliste venue assister à la curée. Le Duc de Silverstein, très politique maître des requêtes et garde des sceaux était venu accompagner son ami. Les juges en hermine, le grand oral débuta :

Messieurs les Juges,


Je vous remercie de bien vouloir m'entendre afin que le gouvernement puisse faire entendre ses arguments. Tout d'abord permettez moi de vous faire part de mon interrogation face à une situation dans laquelle, bien que le juge ait reconnu le bienfondé de ma demande et les manquements fait à la procédure, il n'est fait aucune réponse formelle à ma demande jugement en révision puisque le gouvernement n'a été entendu alors qu'il était l'auteur de la saisine et que le fond de celle ci venait d'être changé par la Cour. Cela au mépris du droit d'être entendu. Enfin, permettez moi d'être interrogatif devant une situation qui me conduit à exposer des arguments en connaissant la position de principe de cet cour : il ne sera fait aucune révision. Cela donc quelque soit la pertinence des arguments présentés par le gouvernement. Il y a là me semble-t-il quelques incohérences et quelques manquements au principe généraux du droit qui ne sont pas sans interroger le législateur que je suis. Toutefois, je vous remercie de me laisser la parole.

La Cour fonde son jugement le raisonnement suivant : Les actes diplomatiques organisant les relations entre Etats ne peuvent servir à dénier les libertés civiques dont la liberté de conscience fait partie en violant la Constitution. Or le Concordat reconnaît en son article 5 l'exercice libre du culte. Se conformant au raisonnement de la Cour le Concordat a été jusqu'à la séparation de l'Eglise et de l'Etat le seul texte garantissant le libre exercice du culte qui n'est par conséquent pas un droit constitutionnel et sur laquelle la Cour ne peut fonder son jugement sauf à l'expression d'une opinion telle que prévu à l'article 7 à l'exercice d'une opinion ce que nous contestons pas. Le Concordat est conforme à ce point.

La Cour invoque l'article 6 de la Constitution afin de souligner le caractère inconstitutionnelle du Concordat. Il stipule ce qui suit : "les Zollernois sont égaux devant la loi". Or à aucun moment il n'est aucunement question des Sujets de Son Altesse Royale dans le Concordat excepté pour garantir le libre exercice du culte et le salariat des membres du clergé zorthodoxe. Le Concordat règle non pas la question des opinions particulières mais celle du rapport de l'Etat à la religion zorthodoxe représentée sur la scène internationale par le Bienheureux-Siège. Par conséquent, il nous semble que l'article 5 est inapplicable en la matière puisque.

La Cour l'a remarqué justement, le but est d'établir un traitement préférentielle, toutefois il n'a pas été pour le diplomate ou le législateur question de discriminer une partie de la population mais de réglementer le culte exercer par la majorité des habitants de ce pays, pour lesquelles la cour a reconnu dans son arrêt du 19 mars 2007 une présomption de zorthdoxie, et de reconnaître son rôle social garantissant le salariat des membres de son clergé comme contrepartie de son implication dans notre société sans nier aux autres cultes le droit fondamental de s'organiser, sans établir de situation discriminatoire.

Pour conclure nous soutenons que les attendus de l'article 2 de l'arrêt dont il est question sont erroné puisque le traité n'a pas eu pour objectif de remettre en cause les droits des sujets zollernois, présumé zorthodoxe, ni d'établir leur inégalité juridique puisque il s'est agi de ne régler que la question du rapport entre deux institutions. A ces considérations, nous sollicitons la révision de l'arrêté. A minima, afin que la Cour mentionne les articles jugés inconstitutionnelles au regard des attendus qu'elle a fixé et interrogeons la Cour, seule l'article 5 est jugée inconstitutionnelle, aussi peut-il emporté l'inconstitutionnalité de l'ensemble du Traité ?

Je vous remercie.
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Re: Saisine de la Cour Suprême : requête en inconstitutionalité

Message  Julius Muller le Ven 25 Déc 2015 - 5:56

Les juges s'attendaient a une réunion formelle en petit comité. Ils étaient accompagnés de leurs proches assistants et quelques huissiers. Le café était déjà servi quand le Premier Ministre fut annoncé. Rapidement, un brouhaha se fit entendre dans les couloirs.

Sturm : Margareth, le Premier Ministre est accompagné ?
Margareth : Le standard vient de m'indiquer que le Premier Ministre est accompagne d'un peu plus d'une quinzaine de personnes... des journalistes apparemment.

Les deux juges eurent à peine le temps de se regarder, surpris, que les portes battantes du salon Portaliz s'ouvrirent en grand, l'huissier annonçant l'arrivée du chef du gouvernement accompagné de sa flopée de journalistes, calepins et crayons en main. Ces derniers envahirent l'espace, dérangeant l'organisation de la pièce. Deux d'entre eux avaient de ces volumineux appareils photos et prirent rapidement une photo du Premier Ministre et une autre des juges, ces derniers essayant de donner le change dans une attitude grave.

Presque immédiatement, le Premier Ministre prit la parole. Pendant ce temps, Sturm fit demander Margareth de rapprocher des huissiers et des membres de la garde du bâtiment près de la pièce. Ces derniers furent amenés aux abords du salon en quelques minutes, la fidèle secrétaire fit signe au juge Sturm quand les consignes furent appliquées.

Les assistants des deux juges prirent immédiatement en note les propos du Premier Ministre sans qu'on ait eu à le leur demander. Cela ayant pu avoir son intérêt pour plus tard.


Von Scheer était scandalisé, de quel droit le Premier Ministre se permettait il de transformer l'enceinte de la Cour Suprême en tribune ! Sturm, un peu plus jeune que son homologue prenait la chose de façon plus mesurée. Le gouvernement avait décidé de s'attaquer à la Cour Suprême de façon frontale parce que c'était la seule institution qui ne pouvait être controlée directement par le gouvernement. Toutefois, les journalistes qui avaient été rameutés pour du sensationnel prenaient peu de notes. Le jargon juridique déballé par le Premier Ministre ne ferait très certainement pas les gros titres des journaux, au mieux quelques colonnes dans la seconde page et l'objet de quelques éditoriaux bien sentis des quotidiens conservateurs qui auront tôt fait de se trouver un autre gauchiste à se mettre sous la dent dès le lendemain. Le Premier Ministre n'avait pas encore affronté la presse et il aurait mieux fait d'être plus incisif plutôt que technique. Et c'était ce que Sturm avait compris. Il se resservit une tasse de café pendant le dernier tiers de l'allocution du Premier Ministre, la buvant négligemment en fixant ce dernier.

Ayant terminé, un silence s’abattit sur le salon. Les assistants terminaient de prendre en note et quelques journalistes griffonnaient nerveusement leurs calepins. Les regards se tournaient alors vers les juges. Sturm, reposant sa tasse de café sur sa soucoupe se leva et prit alors la parole :


Sturm :  Bien... Monsieur le Premier Ministre ayant tenu a faire cette déclaration devant vous tous l'ayant terminée, je pense que nous allons pouvoir enfin pouvoir discuter. La presse sera tenue au courant de nos échanges bien assez tôt, que ce soit par le service de presse du gouvernement ou encore de la Cour. Je vous prie de bien vouloir sortir, nous avons à parler.

Les journalistes ayant plus entendu le juge qu'ils l'avaient écoutés commencèrent à poser leurs questions. Presque immédiatement, deux gardes entrèrent dans la pièce et plusieurs huissiers encadraient les journalistes pour les accompagner vers la sortie. Ces derniers protestaient et furent pris en charge par la secrétaire de Sturm qui s'occupaient, avec l'autorisation de Sturm de leur faire un topo factuel et envisageait un point presse en fin de journée.

Deux minutes plus tard, restaient dans la pièce les juges, quelques assistants, le Premier Ministre, le duc de Silverstein et trois huissiers. Le brouhaha se faisant de moins en moins bruyant dans la pièce.


Sturm : Monsieur le Premier Ministre, nous sommes des juges de la Cour Suprême, nous faisons du droit ici nous n'essayons pas de séduire l'opinion. La prochaine fois que vous vous permettez ce genre de libertés, soyez assurés que nous vous ferons jeter dehors avec les autres.

Le ton était sans appel. Sturm retrouva son fauteuil et s'y assit, il fut suivi par Von Scheer. Les assistants restaient debouts tant que le Premier Ministre l'était aussi. Von Scheer, retrouvant de sa contenance lança aux derniers arrivés :

Von Scheer : Je vous en prie messieurs, approchez vous, prenez place.

Les deux hommes prirent possession des fauteuils, un des assistants leur proposa immédiatement du café et des croizzants.

Sturm : Bien... * un assistant lui tendit deux feuillets de notes * alors qu'avons nous... Pour ce qui est de la procédure. La Cour Suprême n'est en aucun cas tenue de faire auditionner les personnes ou organes choisis par le gouvernement qu'il soit ou non auteur de la saisine. Preuve en est des saisines précédentes. Par ailleurs, la procédure de la Cour Suprême ne peut être fixée que par elle même et actuellement rien ne cadre ce domaine là. Mais peut être que lorsque le Parlement sera en mesure de nommer un juge nous pourrons y travailler ensemble. Pour le reste, je vous prierais de ne point vous attribuer le mérite d'être le législateur, vous exécutez la loi et nous veillons à sa conformité. Si le sens de la formule était surement pensé pour plaire aux journalistes, veillez à être juste dans la formulation quand vous essayez de donner une leçon à deux docteurs en droit.

Von Scheer : Le Concordat est un traité qui évoque effectivement les autres religions mais surtout en les mesurant en termes de droits et de privilèges par rapport à l'Eglise Zorthodoxe. Par ailleurs, si les conséquences du Concordat s'appliquent aux sujets de Son Altesse Royale, le Concordat ne peut en aucun cas être retenu comme garantissant la liberté de conscience pour les non-zorthodoxes puisqu'un traité ne peut se substituer à la loi. Le caractère inconstitutionnel du Concordat provient aussi des conséquences qui ont découlé de son application. La mise en place d'impôt finançant le culte en est la preuve. La dime puis la dime royale et l'arrêt qui les concerne émis par cette cour a évoqué la question de la "présomption de zorthodoxie" qui oblige les Sujets de Son Altesse Royale à payer un impôt à l'Eglise, y compris si ils ne sont pas croyants ou pratiquants. La seule façon d'en être exempté est l'apostasie ce qui créée une contrainte de principe pour le non-croyant : l'obliger de faire apostasie d'une religion en laquelle il ne croit pas est un acte fort socialement parlant. De fait, en obligeant une personne a faire publiquement acte de rejet de sa foi peut l'exposer a des conséquences sur sa vie privée publique quand on sait qu'aujourd'hui il est encore possible de ne pas obtenir un emploi si l'on ne peut prouver le fait qu'on est zorthodoxe. Par ailleurs, le vote de votre loi peut recréer ces conséquences dans le secteur public. De fait, la question de l'égalité devant la loi se pose et s'étend a l'égalité au sens large.

Sturm : Enfin, la question du traitement préférentiel de l'Eglise, que vous niez alors même que la loi que vous venez a peine de faire voter établit le contraire est évident. En salariant les représentant d'un culte en interdisant à l'Etat de salarier les représentants des autres religions en permettant par ailleurs de lever des impôts pour financer l'Eglise permet à la Zorthodoxie de disposer d'une assise institutionnelle propre à favoriser cette religion par rapport aux autres. Le droit d'exister pour une religion ne suffit pas, favoriser une religion parmi les autres rompt l'égalité entre ses pratiquants plus encore quand l'Etat souscrit à cette discrimination par la loi.

Les deux juges se renvoyaient la balle a froid, sans laisser au Duc et au Baron la possibilité de répondre. Von Scheer et Sturm se regardaient en complice. Ils avaient un paquet d'années au compteur mais semblaient bien loin de rouiller.


Sturm : Bon, ceci étant entendu, je vous laisse terminer vos cafés avant de vous informer officiellement du refus de la révision de l'Arrêt Lezingham. On est pas comme ça à la Cour Suprême, on a encore le sens des convenances !

La messe était dite.
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Re: Saisine de la Cour Suprême : requête en inconstitutionalité

Message  2nd Baron de Lezingham le Sam 26 Déc 2015 - 3:35

Le Baron de Lezingham retrouvait ses réflexes d'anciens hussard. Son visage s'était crispé laissé, son regard était insistant envers ses deux interlocuteurs, l'homme semblait prêt à bondir. L'arrogance des juges lui semblait insupportable eut égard non à lui même, Smith avait appris l'humilité, mais à sa fonction de premier dignitaire de l’État. Un silence marqua la fin du discours des juges. Smith se rasséréna humectant de ce café dont il aimait. Les traits se détendaient. Le visage redevenait celui du gentleman. Le ton était léger, presque badin, rompant l'austérité ambiante

- M. le Juge Sturm, vous semblez vous méprendre, ces journalistes, bien que je regrette leur départ, n'étaient pas avec moi. Il m'a semblé qu'ils étaient venus assister à votre triomphe... Vous faites du droit, nous sommes trois ! Je le confesse toutefois, faisant profession de politique, j'ai pour l'opinion un léger penchant. D'ailleurs, j'ai remarqué qu'elle ne m'avait jamais tenu pour son chouchou... Certainement à cause de cette maudite calvitie...

Silverstein ne manqua pas de décocher un sourire devant cet humour so Zollern. Smith adopta ensuite un ton plus cassant.

Toutefois, je vous ferai remarquer M. le Juge Sturm que je suis le Premier Ministre de Son Altesse Royale. Aussi je vous prierai de respecter la fonction que je représente en évitant d'adopter un ton déplacé eut égard à celle-ci... Je laisse à votre décharge l'agacement d'avoir vu une horde de journalistes rompre le silence de ces lieux.

Smith humecta quelques goutte de café, relisant brièvement ses notes puis il repris


Messieurs les Juges, le législateur que je suis, car le gouvernement a avec le parlement, M. Sturm, l'initiative de la loi, va vous répondre. Je retiens comme vous que le Concordat ne peut se substituer à la loi pour reconnaître la liberté de conscience puisqu'il s'agit de liberté de culte...

Smith, qui n'adoptait d'ordinaire de ton docte, taquinait là des juges qui l'avaient rudement échaudés. Le ton était désormais celui de la discussion.


Le Concordat répond en son article 5 à la norme constitutionnelle telle que prévu en l'article 7 de la Constitution qui proclame la liberté de manifester son opinion en toute matière. La liberté de conscience n'est garanti que par la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat, ce n'est pas ce que mon gouvernement lui reproche. Il me semble fallacieux de présenter la dîme comme une une conséquence juridique du concodat, elle est une loi contingente suivant une même logique certes, mais qui n'en découle pas directement. Celle-ci étant né plusieurs années après son adoption et ayant été abrogée sans que le Concordat ne soit lui même dénoncé. Pour ce qui est de  la question de l'apostasie que vous soulevez, je vous le concède, elle contredit la conscience de celui qui ne croit pas et ne souhaite pas en faire publicité, mais il n'est pas question pour mon gouvernement de rétablir la dîme. En revanche, la loi sur la fonction publique garantit le caractère égalitaire, sans considération de religion des emplois publiques, et comme je l'ai déjà exprimé par ailleurs, je demandera à la commission chargé de la codification de notre droit de rapporter chacune des normes réglementaires contraire à ce principe afin qu'elles soient abrogées. Vous ne pouvez en revanche postuler que la question de l'égalité devant la loi s'étend à l'égalité au sens large. Il y a là me semble-t-il un parti qui n'est pas juste. L'égalité devant la loi, implique me semble-t-il, et si l'on s'en tient à la lettre, deux dimensions, l'égalité des droits et l'égalité des devoirs.

Au regard de ces deux dimensions, il ne me semble pas que, sous le régime du concordat, l'hébraïte ait moins de droit que le zorthodoxe, ils jouissent tous deux du libre exercice de leur culte. Le clergé hébraïte ne jouit pas des mêmes droits que le clergé zorthodoxe, je vous le concède, il y a dans le traitement préférentielle, que je ne contredis contrairement à ce que vous semblez pensé, une rupture du principe d'égalité. Toutefois, il me semble qu'il s'agit là d'institution et qu'elle peuvent au regard de leurs fins être traités de manières différentes. En effet, l'assistance publique, le système de l'éducation repose essentiellement et majoritairement sur l’œuvre de charité conduit par l'Eglise zorthodoxe. La rémunération de ses membres répond donc à la contrepartie d'une mission d'intérêt général, laquelle a été reconnu par la Cour Suprême dans les fondements de l'arrêt sur la dîme dont nous débattons, laquelle a d'ailleurs été explicitement approuvé par le législateur lors de l'adoption du projet de loi non promulgué de dîme royale. Comme le gouvernement est autorisé à reconnaître des association d'utilité publique sans qu'il y ait rupture du principe d'égalité, le Grand-Duché a reconnu par le Concordat, dans la sphère religieuse, le rôle particulier de la Zorthodoxe.

Pour conclure et afin de vous laisser rejoindre vos familles pour les fêtes qui s'annoncent. Il n'y a me semble-t-il pas là rupture du principe d'égalité devant la loi, ou acte de discrimination, mais la reconnaissance du caractère particulier de l'Eglise zorthodoxe au regard de la place qu'elle occupe dans notre société. En déclarant inconstitutionnelle un Concordat régit sous l'empire de la Constitution depuis plus de cent-trente et un an, la Cour a choisi de mettre un terme a plus d'un siècle de jurisprudence. Je le conteste et m'y pli a regret... conformément au droit.

Le Premier Ministre marqua un temps de silence, l'atmosphère s'était déridée au fil du long monologue. Smith attendit la réponse des membres de la Cour, s'apprêtant à les saluer, avec fair-play, à la manière d'un gentleman lorsqu'il quitte le terrain de subrugby, les remerciant d'avoir bien voulu retarder leur départ pour recevoir le chef du gouvernement.
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Re: Saisine de la Cour Suprême : requête en inconstitutionalité

Message  Karl Sturm le Sam 2 Jan 2016 - 18:44

Sturm : Monsieur le Premier Ministre, ces journalistes n’étaient pas avec vous ? Ils se seraient donc spontanément réunis devant la porte de ce salon en attendant que quelqu’un arrive pour rentrer ? Soyons sérieux monsieur, le gouvernement et la Cour Suprême ont maille à partir depuis quelques semaines déjà et je doute que le hasard y soit pour grand-chose.

La tentative d’insérer une marque d’humour dans sa réponse avait fait long feu, plus à cause de Sturm que de Von Scheer qui était pour sa part bien plus consensuel.

Sturm : Pour ce qui est du respect, je pense que nous n’avons jamais manqué de forme ici. Et nous n’avons jamais été déloyaux que ce soit envers le gouvernement ou la Couronne. En ramenant ici ces journalistes, vous avez essayé de prendre les juges de la Cour en otage pour nous contraindre à réviser un arrêt rendu conformément à la procédure. Par ailleurs, je vous fait remarquer que l’article 40 de la Constitution fait qu’un arrêt rendu par cette cour est sans appel possible. C’est pour cette raison que nous n’avons pas donné suite à votre demande car elle est non seulement illégale mais contraire à la Constitution. Voilà Monsieur le Premier Ministre ce que j’ai permis d’éviter à votre gouvernement : la honte de se faire reprendre par la Cour Suprême sur une question formelle dont la réponse est dans la Constitution que vous avez juré de défendre avec notre aide. Donc soyez assurés que la Cour Suprême saura toujours adopter le ton qu’il faut quand il est question de défendre le droit contre les impératifs des agendas politiques.

Donnant un coup de coude à Von Scheer, les deux juges se levèrent :

Sturm : Monsieur le Premier Ministre, monsieur le Président du Parlement, j’ai l’honneur de vous annoncer que votre demande de révision a été reçue et examinée. Au vu de l’inconformité de votre requête avec la Constitution de Zollernberg indiquée en son article 40, la requête en révision est refusée. Un avis écrit sera envoyé dès aujourd’hui au Palais de l’Adlersberg.

Les deux juges se regardèrent un instant puis congédièrent les assistants et laissèrent un huissier dans le salon.

Sturm : Bien, messieurs, j’ai un train qui part dans un peu moins d’une heure. Je vais donc vous laisser, bonnes fêtes de l’Incarnation ! N’hésitez pas à vous resservir en café, Margareth m’a assuré que c’était un robuzta des Zindes du sud, un vrai régal !

Les deux juges laissèrent alors le Premier Ministre et le Président du Parlement seuls avec le dernier huissier.

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