(Arrêté Grand-ducal) Arrêté du 20 décembre 2015 portant nomination d'un ambassadeur d'obédience

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(Arrêté Grand-ducal) Arrêté du 20 décembre 2015 portant nomination d'un ambassadeur d'obédience

Message  Zollernberg le Dim 20 Déc 2015 - 1:19



Arrêté Grand-ducal




OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Vu le Traité de Concordat,

Sur proposition du Ministre des affaires extérieures,



ARRETE


Article Premier : Le Très Noble Duc de Silverstein est nommé ambassadeur d'obédience.

Article Deuxième : Le Garde des Sceaux et le ministre des affaires extérieures sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté.


Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le vingt décembre de l'an deux mille quinze.





Car tel est Notre bon plaisir



Victor-August



Par le Grand-duc,





Le Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
o.e.z.
Garde des Sceaux de Zollernberg,


Zab.


Le Très Noble Léopold de Babenberg, Duc des Zorcades
Ministre des Affaires Extérieures

Babenberg-Zorcades





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