Zollernberg
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Connexion

Récupérer mon mot de passe

Derniers sujets
» Généalogie des ducs de Silverstein depuis le règne de Frédéric-Guillaume Ier
(Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral EmptySam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg

» Etat major général des forces zollernoises en Ys
(Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral EmptyJeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg

» Réunion de la Chambre des Pairs
(Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral EmptyVen 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister

» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
(Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral EmptyVen 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein

» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
(Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral EmptyVen 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein

» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
(Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral EmptyVen 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg

» Traité de Venyz
(Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral EmptyJeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg

» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
(Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral EmptyMar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein

» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
(Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral EmptyLun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 7 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 7 Invités

Aucun

[ Voir toute la liste ]


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
-20%
Le deal à ne pas rater :
Pack Gigabyte Ecran PC Gamer 27″ LED M27Q (rev2.0) + Radeon RX 6950 ...
749 € 939 €
Voir le deal

(Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral

Aller en bas

(Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral Empty (Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral

Message par Feu Prince Zabrücksi Mar 27 Mar 2012 - 16:48


(Décret du Premier Ministre) Décret PM-XVII-1 établissant un calendrier électoral Pm10
Premier Ministre de Son Altesse Royale




Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Officier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte Additionnel,
Vu la loi électorale,

Sur proposition du Ministre des Affaires Intérieures,


DECRETE



Article premier : Le calendrier des élections générales est fixé comme suit :

* Mardi 27 mars 2012 - Clôture des candidatures
* Du mercredi 28 mars 2012 au lundi 2 avril 2012 - scrutin
* Mardi 3 avril 2012 - Annonce des résultats



Article deuxième : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.


Fait à Wilhelstaufen, le 27 mars 2012



Zabrücksi

Son Altesse le Prince Zabrücksi

Premier Ministre de Son Altesse Royale


Felgenheim

Honorable Karl von Felgenheim
Ministre des Affaires Intérieures

Feu Prince Zabrücksi
Feu Prince Zabrücksi

Messages : 197
Date d'inscription : 28/10/2011

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum