(Décret-en-Conseil) Décret du 20 mars 2016 portant dissolution du Parlement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

(Décret-en-Conseil) Décret du 20 mars 2016 portant dissolution du Parlement

Message  Zollernberg le Mer 20 Avr 2016 - 17:15




OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,



Avons décrété et décrétons,



Article premier - Le Parlement de Zollernberg est dissout.


Article deux - Des élections générales sont convoquées pour les 4 et 5 mai de cette année. Le Gouvernement est chargé de leur organisation selon ce que la loi prescrit


Article trois - Le Garde des Sceaux de Zollernberg et Notre Premier Ministre sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret.




Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le seize avril de l'an deux mil seize.





Car tel est Notre bon plaisir


Victor-August


Par le Grand-duc,





Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham, C.P.
Premier Ministre

Smith-Lezingham



Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
c.o.e.z.
Garde des Sceaux de Zollernberg

Watersee-Silverstein

Le Grand-duc étant en son Conseil




Zollernberg
Admin

Messages : 489
Date d'inscription : 07/08/2011

Voir le profil de l'utilisateur http://zollernberg.forumgratuit.org

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum