(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 23 avril 2016 portant nomination du Président du Tribunal de Première Instance

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(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 23 avril 2016 portant nomination du Président du Tribunal de Première Instance

Message  Zollernberg le Sam 23 Avr 2016 - 15:56



Arrêté Grand-ducal




OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,

Sur proposition du Gouvernement,



ARRETE


Article Premier : Son Excellence Révérendissime Monseigneur Günther von Preussen, Archevêque de Wilhelstadt, est nommé Juge au Tribunal de Première Instance et Président de ladite Cour.

Article Second : Le Garde des Sceaux est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Donné au Palais Cobourg, le vingt-et-trois avril de l'an deux mil seize.





Car tel est Notre bon plaisir



Louis



Par le Grand-duc,





James Smith, Baron de Lezingham,
Premier Ministre de Son Altesse Royale,

Smith-Lezingham



Ozcar Schrening von Watersee,
c.o.e.z.
Garde des Sceaux,

Watersee-Silverstein





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