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(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 18 mai 2016 portant du Surintendant des Finances
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(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 18 mai 2016 portant du Surintendant des Finances
OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Vu la loi sur l'administration des finances,
Vu la loi portant modification de la loi sur l'administration,
Sur proposition conjointe du Premier Ministre et du Président du Parlement,ARRETE
Article Premier : L'Honorable Zerge Schweitzer est nommé Surintendant des Finances.
Article Quatrième: Le Garde des Sceaux et le Premier Ministre sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le dix-huit mai de l'an deux mille seize.Car tel est Notre bon plaisirVictor-AugustPar le Grand-duc,
Le Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Smith-Lezingham
L'Honorable Alexander Lemberg
o.c., c.e.z.,
Président du Parlement
Lemberg
Le Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
c.o.e.z.
Zab
Zollernae Est Imperare Orbi Universo
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