(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 18 mai 2016 portant du Surintendant des Finances

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(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 18 mai 2016 portant du Surintendant des Finances

Message par Zollernberg le Mer 18 Mai 2016 - 20:09



Arrêté Grand-ducal



OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  



A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Vu la loi sur l'administration des finances,
Vu la loi portant modification de la loi sur l'administration,

Sur proposition conjointe du Premier Ministre et du Président du Parlement,



ARRETE


Article Premier : L'Honorable Zerge Schweitzer est nommé Surintendant des Finances.

Article Quatrième: Le Garde des Sceaux et le Premier Ministre sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.


Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le dix-huit mai de l'an deux mille seize.





Car tel est Notre bon plaisir



Victor-August



Par le Grand-duc,





Le Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale

Smith-Lezingham


L'Honorable Alexander Lemberg
o.c., c.e.z.,
Président du Parlement

Lemberg



Le Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
c.o.e.z.

Zab




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