[Perzeval de Lichtenberg] Arrêté de naturalisation

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[Perzeval de Lichtenberg] Arrêté de naturalisation

Message  Erwin Schlesien le Sam 21 Mai 2016 - 14:01


Ministre des Affaires Intérieures


Au nom de Son Altesse Royale Victor-Auguzt 1er, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,




Le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures,




Vu les articles II, V, VI de la Constitution,
Vu la requête formulée par le Sieur Perzeval de Lichtenberg,



Arrête ce qui suit,


Article premier - Dans sa bonne grâce, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Zollernberg, Défenseur de la Foi, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Sieur Perzeval de Lichtenberg, dont la résidence est sise dans la Province des Zorcades et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.



Article deux - Les services du ministère des Affaires Intérieures, le gouverneur de la Province des Zorcades sont chargés de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.



A Wilhelstaufen, le 21 mai 2016


Le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures,
Schlesien


Pour le Ministre et par délégation,
Bernhardt Neuhauz
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil
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Erwin Schlesien

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