(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 8 août 2016 portant nomination à la Cour Suprême

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 8 août 2016 portant nomination à la Cour Suprême

Message  Zollernberg le Lun 8 Aoû 2016 - 21:07



Arrêté Grand-ducal



OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  





A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Vu la loi organique du 8 septembre 2015 relative à l'organisation de la Cour Suprême,


Sur proposition du Président du Parlement et des Honorables députés de la Nation zollernoise réunis en Parlement,


ARRETE


Article Premier : Sont nommés juges à la Cour Suprême :
- Son Excellence Révérendissime Monseigneur Günther von Preussen, Archevêque de Wilhelstadt, Président du Tribunal de Première Instance, pour le siège du Parlement, avec effet rétroactif au 19 mai 2016.
- L'Honorable Wilhelm Bernhardt, Député backbencherz de Wilhelstaufen, Procureur général de la Couronne, pour le siège de la Couronne.

Article Deuxième : Le Chancelier est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le huit août de l'an deux mil seize.






Car tel est Notre bon plaisir



Victor-August



Par le Grand-duc,



Le Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham, C.P.

Smith-Lezingham



L'Honorable Johann-Peter van Adelzcott
Président du Parlement,

J.-P. Adelzcott


Franz, Prince Zabrücksi
c.s.t., g.o.c., c.o.e.z., c.z.
Chancelier de Zollernberg

Zab.





Zollernae Est Imperare Orbi Universo

Zollernberg
Admin

Messages : 490
Date d'inscription : 07/08/2011

Voir le profil de l'utilisateur http://zollernberg.forumgratuit.org

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum