(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 9 août 2016 portant nominatin du Président de la Cour Suprême

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(Arrêté grand-ducal) Arrêté du 9 août 2016 portant nominatin du Président de la Cour Suprême

Message  Zollernberg le Mar 9 Aoû 2016 - 13:55



Arrêté Grand-ducal



OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  





A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution, et son Acte Additionnel,
Vu la loi organique du 8 septembre 2015 relative à l'organisation de la Cour Suprême,


Entendu le vote des Honorables Juges réunis en Cour Suprême,


ARRETE


Article Premier : Son Excellence Révérendissime Monseigneur Günther von Preussen, Archevêque de Wilhelstadt est nommé Président de la Cour Suprême avec effet rétroactif au 19 mai 2016.

Article Deuxième : Le Chancelier est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le neuf août de l'an deux mil seize.






Car tel est Notre bon plaisir



Victor-August



Par le Grand-duc,



Le Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham, C.P.

Smith-Lezingham



L'Honorable Johann-Peter van Adelzcott
Président du Parlement,

J.-P. Adelzcott


Franz, Prince Zabrücksi
c.s.t., g.o.c., c.o.e.z., c.z.
Chancelier de Zollernberg

Zab.





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