(Décret-en-Conseil) Décret du 6 octobre 2016 portant dissolution du Parlement

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(Décret-en-Conseil) Décret du 6 octobre 2016 portant dissolution du Parlement

Message par Zollernberg le Jeu 6 Oct 2016 - 19:52




OUS, Victor-August, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,



Avons décrété et décrétons,



Article premier -  Le Parlement de Zollernberg est dissout.


Article deux - Des élections générales sont convoquées pour les 11 et 12 octobre de cette année. Le Gouvernement est chargé de leur organisation selon ce que la loi prescrit


Article trois - Le Garde des Sceaux de Zollernberg et Notre Premier Ministre sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret.




Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le seize avril de l'an deux mil seize.





Car tel est Notre bon plaisir


Victor-August


Par le Grand-duc,




Son Altesse le Prince Zabrücski
Chancelier de Zollernberg

Zab.


Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham, C.P.
Premier Ministre

Smith-Lezingham



Le Grand-duc étant en son Conseil




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