Connexion
Derniers sujets
Sujets les plus vus
Rechercher
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 2 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 2 Invités Aucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
(Décret PM-XXVII-9) Décret du 6 octobre 2016 portant établissement des listes électorales pour les 28e élections générales, 3e élections provinciales
Page 1 sur 1
(Décret PM-XXVII-9) Décret du 6 octobre 2016 portant établissement des listes électorales pour les 28e élections générales, 3e élections provinciales
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Au nom de Son Altesse Royale Victor-August Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,
Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Vu la Constitution et son Acte Additionnel,
Vu la Loi électorale,
Vu le Décret-en-Conseil du 6 octobre 2016 portant dissolution du Parlement,
Vu le Décret PM-XXV-5 du 4 septembre 2015 portant création de la déclaration de résidence et de la carte d'électeur,DECRETE
Article premier : Après clôture et compilation des listes électorales par les services des gouvernorats et du Ministère des Affaires Intérieures, les listes électorales sont fixées comme suit
Circonscription de Wilhelstaufen
L'Honorable Johann-Peter van Adelzcott
L'Honorable Erwin Schlesien
Le Sieur Felix Kemnitz
Le Sieur Florian Perraysky
Le Sieur Anthony Znodgrazz
Circonscription de Kolstadt
Le Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham
L'Honorable Jakob Sonnenblum
Le Sieur Ludwig Meier
Circonscription de Zotterdam
Le Très Noble Ozcar Schrening von Watersee, Duc de Silverstein
L'Honorable Alexander Lemberg
Le Sieur Edward Lemberg
Le Sieur Tourde Lemberg
Circonscription de Kreuzunburg
Le Sieur Radülf Friedlander
Circonscription de Wilhelstadt
S.A.I. Le Très Noble Duc de Wilhelstein
S. Exc. Mgr Günther von Preussen
Circonscription de Zollenheim
Monsieur le Prince
S.E.R. Mgr Ztanizlaz Molenkopv von Zabrücksi, Carzinal, Archevêque-évêque de Zollenheim
S.A. le Prince Philipp Molenkopv von Zabrücksi
Le Major Bernhardt Gelbmann
Le Sieur Eduard de Dalberg
Le Sieur Perzeval de Lichtenberg
Le Sieur Hanz von Felgenheim
Le Sieur Zerge Schweitzer
Circonscription de Zozolulu
Le Major-Général Vicomte Johann von Schwartzwolf de Ztrazhbury
Article deuxième : Les présentes listes électorales sont valables pour les 28emes élections générales ainsi que pour les 3e élections provinciales du mois d'octobre 2016.
Article troisième : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.Fait à Wilhelstaufen, le 6 octobre 2016
Smith-Lezingham
Très Honorable James Smith, Baron de Lezingham
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Schlesien
L'Honorable Erwin Schlesien
Ministre des Affaires Intérieures
Feu 2e Baron de Lezingham- Messages : 203
Date d'inscription : 13/02/2012
Sujets similaires
» (Décret PM-XXVI-7) Décret du 20 avril 2016 portant établissement des listes électorales pour les 27e élections générales et 2e élections provinciales
» (Décret PM-XXX-03) Décret du 7 avril 2018 portant établissement des listes électorales pour les 31e élections générales, 6e élections provinciales
» (Décret PM-XXIX-4) Décret du 9 août 2017 portant établissement des listes électorales pour les 30e élections générales, 5e élections provinciales
» (Décret PM-XXVIII-8) Décret du 8 mars 2017 portant établissement des listes électorales pour les 29e élections générales, 4e élections provinciales
» (Décret PM-XXI-2) Décret du 25 octobre 2013 portant établissement des listes électorales
» (Décret PM-XXX-03) Décret du 7 avril 2018 portant établissement des listes électorales pour les 31e élections générales, 6e élections provinciales
» (Décret PM-XXIX-4) Décret du 9 août 2017 portant établissement des listes électorales pour les 30e élections générales, 5e élections provinciales
» (Décret PM-XXVIII-8) Décret du 8 mars 2017 portant établissement des listes électorales pour les 29e élections générales, 4e élections provinciales
» (Décret PM-XXI-2) Décret du 25 octobre 2013 portant établissement des listes électorales
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Sam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg
» Etat major général des forces zollernoises en Ys
Jeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg
» Réunion de la Chambre des Pairs
Ven 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister
» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
Ven 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein
» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
Ven 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
Ven 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg
» Traité de Venyz
Jeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
Mar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein
» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
Lun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein