[Hermann Laun] Arrêté de naturalisation

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

[Hermann Laun] Arrêté de naturalisation

Message  Zollernberg le Dim 9 Oct 2016 - 19:24


Ministre des Affaires Intérieures


Au nom de Son Altesse Royale Victor-Auguzt 1er, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,




Le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures,




Vu les articles II, V, VI de la Constitution,
Vu la requête formulée par le Sieur Hermann Laun,



Arrête ce qui suit,


Article premier - Dans sa bonne grâce, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Zollernberg, Défenseur de la Foi, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Sieur Hermann Laun, dont la résidence est sise dans la Province de Kolstein et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.



Article deux - Les services du ministère des Affaires Intérieures, le gouverneur de la Province de Kolstein sont chargés de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.



A Wilhelstaufen, le 9 octobre 2016


Le Ministre des Affaires Intérieures,
Schlesien


Pour le Ministre et par délégation,
Bernhardt Neuhauz
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil

Zollernberg
Admin

Messages : 485
Date d'inscription : 07/08/2011

Voir le profil de l'utilisateur http://zollernberg.forumgratuit.org

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum