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Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars
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Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars
GRANDE ALLIANCE
Résolution n°2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars
Article 1 : Il est créé une force humanitaire temporaire, d'une durée indéterminée, dite force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars (FHGA-ARF).
Article 2 : La FHGA-ARF est placé sous l'autorité conjointe du Président du Conseil de la Grande Alliance et du chef d'état-major de la Grande Alliance, agissant en délégation des Etats-membres
Article 3 : Les Etats membres de l'Alliance mettent à disposition de la FHGA-ARF des unités civiles ou militaires pour servir au sein de la force. Leur liste est fixé par voie de motion interne
Article 4 ; Le commandant de la FHGA-ARF est nommé par voie de motion interne.
Baron de Neustrassenkampf- Messages : 121
Date d'inscription : 29/10/2012
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