Zollernberg
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Connexion

Récupérer mon mot de passe

Derniers sujets
» Généalogie des ducs de Silverstein depuis le règne de Frédéric-Guillaume Ier
Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars EmptySam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg

» Etat major général des forces zollernoises en Ys
Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars EmptyJeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg

» Réunion de la Chambre des Pairs
Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars EmptyVen 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister

» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars EmptyVen 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein

» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars EmptyVen 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein

» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars EmptyVen 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg

» Traité de Venyz
Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars EmptyJeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg

» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars EmptyMar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein

» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars EmptyLun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 4 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 4 Invités

Aucun

[ Voir toute la liste ]


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
-15%
Le deal à ne pas rater :
(Adhérents Fnac) LEGO® Star Wars™ 75367 Le croiseur d’assaut de ...
552.49 € 649.99 €
Voir le deal

Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars

Aller en bas

Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars Empty Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars

Message par Baron de Neustrassenkampf Jeu 22 Déc 2016 - 12:53


GRANDE ALLIANCE

Résolution n°2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars


Article 1 : Il est créé une force humanitaire temporaire, d'une durée indéterminée, dite force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars (FHGA-ARF).

Article 2 : La FHGA-ARF est placé sous l'autorité conjointe du Président du Conseil de la Grande Alliance et du chef d'état-major de la Grande Alliance, agissant en délégation des Etats-membres

Article 3 : Les Etats membres de l'Alliance mettent à disposition de la FHGA-ARF des unités civiles ou militaires pour servir au sein de la force. Leur liste est fixé par voie de motion interne

Article 4 ; Le commandant de la FHGA-ARF est nommé par voie de motion interne.

Baron de Neustrassenkampf
Baron de Neustrassenkampf

Messages : 121
Date d'inscription : 29/10/2012

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum