Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars

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Résolution 2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars

Message par Johann-P. van Adelzcott le Jeu 22 Déc 2016 - 12:53


GRANDE ALLIANCE

Résolution n°2016-04 portant création d'une force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars


Article 1 : Il est créé une force humanitaire temporaire, d'une durée indéterminée, dite force humanitaire de la Grande Alliance d'aide aux réfugiés francovars (FHGA-ARF).

Article 2 : La FHGA-ARF est placé sous l'autorité conjointe du Président du Conseil de la Grande Alliance et du chef d'état-major de la Grande Alliance, agissant en délégation des Etats-membres

Article 3 : Les Etats membres de l'Alliance mettent à disposition de la FHGA-ARF des unités civiles ou militaires pour servir au sein de la force. Leur liste est fixé par voie de motion interne

Article 4 ; Le commandant de la FHGA-ARF est nommé par voie de motion interne.

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Johann-P. van Adelzcott

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