[Otto von Bersbourg] Arrêté de naturalisation

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

[Otto von Bersbourg] Arrêté de naturalisation

Message  Zollernberg le Sam 17 Déc 2011 - 23:35


Ministre des Affaires Intérieures



Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,




Le Ministre des Affaires Intérieures,
Chevalier de l'Ordre de la Couronne



Vu les articles II, V, VI de la Constitution,
Vu la requête formulée par le Sieur Otto von Bersbourg,



Arrête ce qui suit,


Article premier - Dans sa bonne grâce, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Zollernberg, Défenseur de la Foi, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Sieur Otto von Bersbourg, dont la résidence est sise dans la Province de Wasserland et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.



Article deux - Les services du ministère des Affaires Intérieures, le gouverneur de la Province de Wasserand sont chargés de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.



A Wilhelstaufen, le 17 décembre 2011


Le Ministre des Affaires Intérieures
T. Noble Duc de Wilhelstein


Pour le Ministre et par délégation,
Johann-Peter van Adelscott
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil

Zollernberg
Admin

Messages : 489
Date d'inscription : 07/08/2011

Voir le profil de l'utilisateur http://zollernberg.forumgratuit.org

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum