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(Décret PM-XXX-1) Décret du 2" novembre 2017 portant dénonciation du traité de coopération entre le Grad-Duché de Zollernberg et la République Populaire de Valdisky
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(Décret PM-XXX-1) Décret du 2" novembre 2017 portant dénonciation du traité de coopération entre le Grad-Duché de Zollernberg et la République Populaire de Valdisky
Johann-P. van Adelzcott :
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Au nom de Son Altesse Royale Charlotte-Marie III, par la Grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Impératrice des Zindes,
Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Vu la Constitution et son Acte additionnel,
Sur proposition du Ministre des Affaires Extérieures,DÉCRÈTE
Article premier : Le Gouvernement zollernois dénonce le Traité de coopération entre le Grand-duché de Zollernberg et la République Populaire de Valdisky.
Article deuxième : Le Ministre d’Etat, Ministre des Affaires Extérieures est chargé de l’application du présent décret.Fait à Wilhelstaufen, le 23 novembre 2017
Smith-Lezingham
Le Très Honorable van Adelzcott
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Friedlander
L'Honorable Friedlander,
Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Extérieures
Radülf Friedlander- Messages : 44
Date d'inscription : 13/04/2013
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