Loi du 6 mars 2018 portant abrogation de la Loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat

par Zollernberg Jeu 8 Mar 2018 - 17:51

OUS, Charlotte-Marie, par la grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Impératrice des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.

A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !

Vu la Constitution,
Vu l’Acte Additionnel,

Avons sanctionné et sanctionnons la loi présentée à nous par les Honorables députés de Zollernberg assemblés en Parlement,

portant abrogation de la loi sur la séparation de l’Église et de l’État.

Article unique : La loi de séparation de l’Église et de l’État est abrogée.

Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 8 mars de l'an deux mil dix-huit.

Car tel est Notre bon plaisir

Charlotte-Marie

Par la Grande-duchesse,

Le Très Noble Philippe de Vignes, Duc de Wilhelstein,
c.c.

Vignes

Le Très Honorable Johann-Peter van Adelzcott
Premier Ministre de Son Altesse Royale

Adelzcott

Le Grand-duc étant en son Conseil