Zollernberg
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Connexion

Récupérer mon mot de passe

Derniers sujets
» Généalogie des ducs de Silverstein depuis le règne de Frédéric-Guillaume Ier
(Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises EmptySam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg

» Etat major général des forces zollernoises en Ys
(Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises EmptyJeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg

» Réunion de la Chambre des Pairs
(Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises EmptyVen 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister

» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
(Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises EmptyVen 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein

» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
(Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises EmptyVen 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein

» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
(Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises EmptyVen 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg

» Traité de Venyz
(Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises EmptyJeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg

» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
(Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises EmptyMar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein

» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
(Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises EmptyLun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 8 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 8 Invités

Aucun

[ Voir toute la liste ]


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
Le Deal du moment : -24%
PC Portable Gaming 15.6″ Medion Erazer Deputy ...
Voir le deal
759.99 €
anipassion.com

(Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises

Aller en bas

(Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises Empty (Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises

Message par Baron de Penzhurzt Dim 20 Oct 2019 - 1:30

quote="Eduard Kurz"]

(Arrêté MAE-XXXII-01) Arrêté du 19 octobre fixant les conditions d'éligibilité et les durée des visas délivrées par les autorités consulaires zollernoises Sceau_10
Ministère des Affaires Intérieures


Au nom de Son Altesse Royale Charlotte-Marie II, par la Grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Impératrice des Zindes,


Le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Extérieures,


Vu la Constitution et son acte additionnel,
Vu la Loi sur l'Administration,
Vu le décret-en-conseil du 21 février 2019 portant répartition des compétences au sein du gouvernement,


ARRÊTE



Article 1 - Les visas sont délivrés par les autorités consulaires zollernoises. Ils sont de quatre types, suivant le motif de l'entrée sur le territoire :
- Le visa d'étude, réservé aux étudiants étrangers, enseignant, enseignants-chercheurs, chercheurs, justifiant d'une inscription dans une université zollernoise ou bénéficier d'un programme d'échange entre universités.
- Le visa d'affaires, réservé aux travailleurs transfrontaliers, titulaires d'un permis de travail, ou aux ressortissants voyageant pour affaires.
- Le visa diplomatique, réservé aux agents des missions diplomatiques accréditées ou transitant sur le territoire du Grand-duché.
- Le visa touristique, ne demandant par la justification de motifs particuliers

Article 2 - Les visas d'étude sont d'une durée minimale à celle de l'échange universitaire et d'une durée maximale d'un an.

Article 3 - Les visas de tourisme et d'affaires sont d'une durée d'un mois. Les visas d'affaires des travailleurs transfrontaliers sont d'une durée minimale à la durée du contrat de travail zollernois et d'une durée maximale d'un an.

Article 4 - Les visas diplomatique sont valides le temps de la mission diplomatique.

Arrêté 5 - Les services consulaires des ambassades zollernoises sont chargés de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Wilhelstaufen, le 19 octobre 2019


Pour le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Extérieures, et par délégation,

Le Secrétaire général de la Wilhelmshof,
Karl Schweringe de Bazingztoke, Baron de Penzhurzt

Penzhurzt

[/quote]
Baron de Penzhurzt
Baron de Penzhurzt

Messages : 18
Date d'inscription : 09/08/2019

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum