(Décret du Conseil d'Etat) Décret du 28 octobre 2018 portant autorisation d'ouverture de lignes aériennes

Aller en bas

(Décret du Conseil d'Etat) Décret du 28 octobre 2018 portant autorisation d'ouverture de lignes aériennes Empty (Décret du Conseil d'Etat) Décret du 28 octobre 2018 portant autorisation d'ouverture de lignes aériennes

Message par Wilhelm Ziegreich le Lun 28 Oct 2019 - 21:55


ARCHIDUCHÉ DE ZABRÜCK-CRASSAUERSTEIN

Conseil d'Etat


Au nom de Son Altesse Royale Charlotte-Marie II, par la Grâce des Dieux,  Archiduchesse de Zabrück-Crassauerstein, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi,


Le Conseil d'Etat,


Vu la Grundztaat,


DÉCRÈTE


Article 1 - Une autorisation d'exploitation de lignes aériennes est octroyés aux avionneurs suivants :
- AirZollernberg
- AerScanthel
- AirBoréal
- SavoniaJet

Article 2 - La présente autorisation est valable pour l'ouverture et l'exploitation de toute liaison aérienne de n'importe quel point des territoires du Grand-duché de Zollernberg, de la Confédération de Scanténoisie-Helvétia et du Semi-condominium de Freineubourg à l'aéroport national de Kroenenberg.



Fait à Kroenenberg, le 28 octobre 2019



Wilhelm Ziegreich
Président du Conseil d'Etat

Ziegreich

[/quote]
Wilhelm Ziegreich
Wilhelm Ziegreich

Messages : 1
Date d'inscription : 28/10/2019

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum