Traité de reconnaissance mutuelle entre l'Empire du Gwanga et le Grand-Duché de Zollernberg

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Message par Zollernberg le Jeu 31 Oct 2019 - 21:13

Traité de reconnaissance mutuelle entre l'Empire du Gwanga et le Grand-Duché de Zollernberg Gdesar11


Traité de reconnaissance mutuelle entre l'Empire du Gwanga et le Grand-Duché de Zollernberg N_lett10OUS, Charlotte-Marie II, par la grâce des Dieux, Grande-Duchesse de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Impératrice des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.  




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Vu le voeu de Notre Parlement



Avons sanctionné et sanctionnons la loi présentée à nous par les Honorables députés de Zollernberg assemblés en Parlement, portant ratification du Traité de reconnaissance mutuelle entre l'Empire du Gwanga et le Grand-Duché de Zollernberg.



Article 1 :
L'Empire du Gwangua et le Grand-Duché de Zollernberg reconnaissent mutuellement leurs frontières. Ils s’engagent à respecter les institutions et à ne pas s’ingérer dans les affaires politiques de l'autre État signataire.

Article 2 :
Nos deux États s'engagent à développer des coopérations basées sur le respect et la confiance mutuelle. Ils favoriseront l’amitié entre leurs deux peuples. Dans ce but ils autorisent l'ouverture de lignes aériennes et maritimes entre leurs territoires ainsi que des échanges universitaires.

Article 3 :
Nos deux États s’engagent à communiquer régulièrement entre eux, par voie diplomatique, les événements importants pouvant influencer leurs relations.

Article 4 :
Etant donné notre situation géographique aux antipodes, nos deux États s'engagent à porter assistance aux navires de nos marines de commerce en difficultés en Mer du Nord, dans l’Océan de Mésogée ou dans le Détroit d'Argentorate et d'ouvrir leurs ports aux navires civils en cas d'avarie ou de ravitaillement.  

Article 5 :
Les deux États signataires reconnaissent la souveraineté de l'autre État en matière diplomatique.

Article 6 :
Ce traité sera ratifié selon les procédures particulières à nos deux États, l’avancement sera communiqué à l’autre signataire.


Signature ne valant pas ratification :

Kouadio Moutawa pour l'Empire du Gwangua
Adam Buchleiter pour le Grand-Duché de Zollernberg

Et ratifié par les Honorables députés de la Nation zollernoise réunis en Parlement le 31-10-2019

Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le trente-et-un octobre de l'an deux mil dix-neuf.


Car tel est Notre bon plaisir


Charlotte-Marie


Par la Grande-duchesse,


Le Très Honorable David Braun-Georg, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale

J.-P. van Adelzcott


L'Honorable Wilhelm Niedriger
Président du Parlement

Niedriger


L'Honorable Tourde Lemberg
Ministre d'Etat, des Affaires Extérieures

Lemberg



Friedrich-E. Smith, Baron de Lezingham
c.c., c.e.z.
Chancelier de Zollernberg

Smith-Lezingham


Le Grand-duc étant en son Conseil


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