[Karl Mauzer] Arrêté de naturalisation

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[Karl Mauzer] Arrêté de naturalisation

Message par Zollernberg le Mar 1 Mai 2012 - 18:41


Ministre des Affaires Intérieures



Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,




Le Ministre des Affaires Intérieures,



Vu les articles II, V, VI de la Constitution,
Vu la requête formulée par le Sieur Karl Mauzer,



Arrête ce qui suit,


Article premier - Dans sa bonne grâce, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Zollernberg, Défenseur de la Foi, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Sieur Karl Mauzer, colonel de réserve, dont la résidence est sise dans la Province de Wasserland et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.



Article deux - Les services du ministère des Affaires Intérieures, le gouverneur de la Province de Wasserland sont chargés de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.



A Wilhelstaufen, le 1er mai 2012


Le Ministre des Affaires Intérieures,
Karl von Felgenheim


Pour le Ministre et par délégation,
Johann-Peter van Adelscott
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil

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