Connexion
Derniers sujets
Sujets les plus vus
Rechercher
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 7 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 7 Invités Aucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
[XII-2008] Archives du Palais
Zollernberg :: Exlude :: Archives
Page 1 sur 1
[XII-2008] Archives du Palais
rand-Duché de Zollernberg
Compte-rendu du
Conseil des ministres
du 13 décembre 2008
Le tr. noble duc de Silverstein
étant Premier ministre
AFFAIRES INTERIEURES
* L'honorable ministre des Affaires intérieures a fait rapport au Conseil de l'introduction devant le Parlement de la loi sur les institutions provinciales et du début des débat. Le projet accroît les pouvoirs délégués des provinces, et permet de créer les conditions de leur épanouissement commercial et politique, dans le respect de l'unité du pays.
AFFAIRES FINANCIERES ET ECONOMIQUES
* L'honorable ministre d'Etat, ministre du Trézor a fait rapport au Conseil du vote de la loi fiscale. Il a explicité au conseil la portée de l'amendement restreignant les privilèges fiscaux et les mesures qu'il a proposé au gouvernement pour en limiter les effets dommageables. Le Conseil a pris acte de l'inquiétude forte du Souverain sur cette question.
* Le très honorable Premier ministre a informé le Conseil de son intention de prendre prochainement, sur proposition du ministre du Trézor un décret , portant réglementation sur les cies commerciales. le décret modifierait et remplacerait les textes réglementaires antérieurs en là matière et, en l'absence de loi, ferait figure de réglementation.
* Le ministre du Trézor a pris un arrêté modifiant les revenus servis par le Trézor aux titulaires de bénéfices ecclésiastiques, en fonction de l'importance de celui-ci. Les revenus seront dorénavant mieux corrélés aux revenus générés par les domaines patrimoniaux des bénéfices.
AFFAIRES EXTERIEURES
* L'honorable ministre des Affaires extérieures a proposé au conseil d'établir par traité une union monétaire et douanière avec le Zabrück-Crassauerstein. Le Grand-Duc en a approuvé le principe et chargé Son ministre de conduire, conjointement avec l'honorable ministre d'Etat, ministre du Trézor, les négociations.
* Le gouvernement de Son Altesse Royale s'inquiète de le crise politique latente au sein de l'Empire de Maurésie, Nation amie et unie au Zollernberg par un même souverain. L'ambassadeur de l'Empire libre et démocratique a été convoqué au Palais de la Wilhelmshof afin d'informer le ministre des Affaires extérieures.
* Le Gouvernement s'émeut de la Vacance du trône d'Agrazbah du fait le l'incapacité des frères du Zultan déchu à s'entendre pour lui désigner un successeur. Faute de compromis acceptable sous peu, la Couronne zollernoise choisira elle-même le souverain du Zultanat. Le ministre des Affaires Extérieures a été chargé de préparer les propositions en ce sens.
* L'honorable ministre des affaires extérieures a proposé à Son Altesse Royale le nom du duc de Wilhelstein pour occuper la fonction d'Ambassadeur d'obédienze près le Bienheureux-Ziège.
* L'honorable ministre des Affaires extérieures a formulé à Son Altesse Royale les propositions suivantes de nomination d'officiers généraux au sein des Armées de la Couronne.
- Le major-général Prince Philip Molenkopv von Zabrücksi, pour être promu au grade de colonel-général et nommé commandant du corps de cavalerie.
- Le colonel marquis de Silverstein pour être promu au grade de major-général et nommé commandant de la Garde pruzzienne.
En outre l'honorable ministre des Affaires Extérieures a informé Son Altesse Royale des prochaines nominations des officiers supérieurs, pour recueillir sa non-opposition. Ces promotions incluent notamment la promotion du duc de Wilhelstein au grade de commodore dans la Marine Grand-Ducale.
Compte-rendu du
Conseil des ministres
du 13 décembre 2008
Le tr. noble duc de Silverstein
étant Premier ministre
AFFAIRES INTERIEURES
* L'honorable ministre des Affaires intérieures a fait rapport au Conseil de l'introduction devant le Parlement de la loi sur les institutions provinciales et du début des débat. Le projet accroît les pouvoirs délégués des provinces, et permet de créer les conditions de leur épanouissement commercial et politique, dans le respect de l'unité du pays.
AFFAIRES FINANCIERES ET ECONOMIQUES
* L'honorable ministre d'Etat, ministre du Trézor a fait rapport au Conseil du vote de la loi fiscale. Il a explicité au conseil la portée de l'amendement restreignant les privilèges fiscaux et les mesures qu'il a proposé au gouvernement pour en limiter les effets dommageables. Le Conseil a pris acte de l'inquiétude forte du Souverain sur cette question.
* Le très honorable Premier ministre a informé le Conseil de son intention de prendre prochainement, sur proposition du ministre du Trézor un décret , portant réglementation sur les cies commerciales. le décret modifierait et remplacerait les textes réglementaires antérieurs en là matière et, en l'absence de loi, ferait figure de réglementation.
* Le ministre du Trézor a pris un arrêté modifiant les revenus servis par le Trézor aux titulaires de bénéfices ecclésiastiques, en fonction de l'importance de celui-ci. Les revenus seront dorénavant mieux corrélés aux revenus générés par les domaines patrimoniaux des bénéfices.
AFFAIRES EXTERIEURES
* L'honorable ministre des Affaires extérieures a proposé au conseil d'établir par traité une union monétaire et douanière avec le Zabrück-Crassauerstein. Le Grand-Duc en a approuvé le principe et chargé Son ministre de conduire, conjointement avec l'honorable ministre d'Etat, ministre du Trézor, les négociations.
* Le gouvernement de Son Altesse Royale s'inquiète de le crise politique latente au sein de l'Empire de Maurésie, Nation amie et unie au Zollernberg par un même souverain. L'ambassadeur de l'Empire libre et démocratique a été convoqué au Palais de la Wilhelmshof afin d'informer le ministre des Affaires extérieures.
* Le Gouvernement s'émeut de la Vacance du trône d'Agrazbah du fait le l'incapacité des frères du Zultan déchu à s'entendre pour lui désigner un successeur. Faute de compromis acceptable sous peu, la Couronne zollernoise choisira elle-même le souverain du Zultanat. Le ministre des Affaires Extérieures a été chargé de préparer les propositions en ce sens.
* L'honorable ministre des affaires extérieures a proposé à Son Altesse Royale le nom du duc de Wilhelstein pour occuper la fonction d'Ambassadeur d'obédienze près le Bienheureux-Ziège.
* L'honorable ministre des Affaires extérieures a formulé à Son Altesse Royale les propositions suivantes de nomination d'officiers généraux au sein des Armées de la Couronne.
- Le major-général Prince Philip Molenkopv von Zabrücksi, pour être promu au grade de colonel-général et nommé commandant du corps de cavalerie.
- Le colonel marquis de Silverstein pour être promu au grade de major-général et nommé commandant de la Garde pruzzienne.
En outre l'honorable ministre des Affaires Extérieures a informé Son Altesse Royale des prochaines nominations des officiers supérieurs, pour recueillir sa non-opposition. Ces promotions incluent notamment la promotion du duc de Wilhelstein au grade de commodore dans la Marine Grand-Ducale.
Re: [XII-2008] Archives du Palais
Communiqué
Par arrêté grand-ducal pris ce jour, S.A.R. le Grand-Duc a procédé aux nominations, promotions et élévations suivantes dans les Ordres grand-ducaux :
ORDRE DE LA SAINTE TRINITE
Au grade de commandeur
M. le carzinal von Starhemberg, archevêque de Zotterdam
A la charge de Prieur de l'Ordre
M. le carzinal de Hohenlohe, archevêque émérite de Kolstadt, Président de la Cour Suprême, commandeur de l'Ordre
***
ORDRE DE LA COURONNE
A la dignité de Grand-Officier
S.G. le tr. noble duc de Silverstein, de jure, comme Premier ministre de Son Altesse Royale
Au grade de commandeur
L'hon. Friedrich Adolf von Schwartzwolf, député, ancien ministre, gouverneur du Wilhelstein
***
ORDRE DE L'EMPIRE
A la dignité de grand-cordon
S.A.S. le prince Ludwig de Cobourg-Nassau, Archiduc-Héritier de Zabrück-Crassauerstein, Prince du Sang de Zollernberg
Au grade de commandeur
S.G. le tr. noble duc de Wasserland, ancien Premier ministre, Chef de l'Opposition loyale
Au grade d'officier
L'hon. Anton Z. Ztradivarys, ministre d'Etat, ministre du Trézor
Au grade de chevalier
S.Exc.Rév. Mgr Hanz Molenkopv von Zabrücksi, coadjuteur de l'archevêque de Kroenenberg (Zabrück-Crassauerstein)
Les modalités de réception dans l'ordre et de remise des insignes seront communiquées ultérieurement.
Chancelier de Zollernberg
Service de presse
Palais Cobourg
1000 Wilhelstaufen
Par arrêté grand-ducal pris ce jour, S.A.R. le Grand-Duc a procédé aux nominations, promotions et élévations suivantes dans les Ordres grand-ducaux :
ORDRE DE LA SAINTE TRINITE
Au grade de commandeur
M. le carzinal von Starhemberg, archevêque de Zotterdam
A la charge de Prieur de l'Ordre
M. le carzinal de Hohenlohe, archevêque émérite de Kolstadt, Président de la Cour Suprême, commandeur de l'Ordre
***
ORDRE DE LA COURONNE
A la dignité de Grand-Officier
S.G. le tr. noble duc de Silverstein, de jure, comme Premier ministre de Son Altesse Royale
Au grade de commandeur
L'hon. Friedrich Adolf von Schwartzwolf, député, ancien ministre, gouverneur du Wilhelstein
***
ORDRE DE L'EMPIRE
A la dignité de grand-cordon
S.A.S. le prince Ludwig de Cobourg-Nassau, Archiduc-Héritier de Zabrück-Crassauerstein, Prince du Sang de Zollernberg
Au grade de commandeur
S.G. le tr. noble duc de Wasserland, ancien Premier ministre, Chef de l'Opposition loyale
Au grade d'officier
L'hon. Anton Z. Ztradivarys, ministre d'Etat, ministre du Trézor
Au grade de chevalier
S.Exc.Rév. Mgr Hanz Molenkopv von Zabrücksi, coadjuteur de l'archevêque de Kroenenberg (Zabrück-Crassauerstein)
Les modalités de réception dans l'ordre et de remise des insignes seront communiquées ultérieurement.
Chancelier de Zollernberg
Service de presse
Palais Cobourg
1000 Wilhelstaufen
Sujets similaires
» [XII-2008] Archives du MAE
» [I-2009] Archives du Palais
» [III-2009] Archives du Palais
» [II-2009] Archives du Palais
» [Archives du Palais] Lettre de créance
» [I-2009] Archives du Palais
» [III-2009] Archives du Palais
» [II-2009] Archives du Palais
» [Archives du Palais] Lettre de créance
Zollernberg :: Exlude :: Archives
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|
Sam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg
» Etat major général des forces zollernoises en Ys
Jeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg
» Réunion de la Chambre des Pairs
Ven 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister
» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
Ven 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein
» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
Ven 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
Ven 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg
» Traité de Venyz
Jeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
Mar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein
» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
Lun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein