Connexion
Derniers sujets
Sujets les plus vus
Rechercher
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 2 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 2 Invités Aucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
(Décret-en-Conseil) Décret portant dissolution du Parlement
Page 1 sur 1
(Décret-en-Conseil) Décret portant dissolution du Parlement
OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution, et son Acte additionnel,Avons décrété et décrétons,
Article premier - Le Parlement de Zollernberg est dissout.
Article deux - Des élections générales sont convoquées pour le 28 mars de cette année. Le Gouvernement est chargé de leur organisation selon ce que la loi prescrit
Article trois - Notre Premier Ministre est chargé de l'exécution du présent arrêté.Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le quatorze mars de l'an deux mil douze.Car tel est Notre bon plaisirLouisPar le Grand-duc,Ztanyzlaz de Babenberg-Ambyctète, Duc des Zorcades,
Premier Ministre
Babenberg-Ambyctète
Le Grand-duc étant en son Conseil
Sujets similaires
» (Décret-en-Conseil) Décret du 24 octobre 2013 portant dissolution du Parlement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 6 octobre 2016 portant dissolution du Parlement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 17 novembre 2012 portant dissolution du Parlement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 12 avril 2014 portant dissolution du Parlement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 7 avril 2013 portant dissolution du Parlement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 6 octobre 2016 portant dissolution du Parlement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 17 novembre 2012 portant dissolution du Parlement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 12 avril 2014 portant dissolution du Parlement
» (Décret-en-Conseil) Décret du 7 avril 2013 portant dissolution du Parlement
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Sam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg
» Etat major général des forces zollernoises en Ys
Jeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg
» Réunion de la Chambre des Pairs
Ven 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister
» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
Ven 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein
» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
Ven 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
Ven 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg
» Traité de Venyz
Jeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg
» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
Mar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein
» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
Lun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein