(Décret-en-Conseil) Décret portant dissolution du Parlement

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(Décret-en-Conseil) Décret portant dissolution du Parlement

Message  Zollernberg le Lun 11 Juin 2012 - 15:56




OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,



Avons décrété et décrétons,




Article premier - Le Parlement de Zollernberg est dissout.


Article deux - Des élections générales sont convoquées pour le 28 mars de cette année. Le Gouvernement est chargé de leur organisation selon ce que la loi prescrit


Article trois - Notre Premier Ministre est chargé de l'exécution du présent arrêté.




Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le quatorze mars de l'an deux mil douze.





Car tel est Notre bon plaisir



Louis



Par le Grand-duc,






Ztanyzlaz de Babenberg-Ambyctète, Duc des Zorcades,
Premier Ministre

Babenberg-Ambyctète



Le Grand-duc étant en son Conseil




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