(Décret PM-XVIII-1) Décret portant établissement du calendrier des élections générales

par Zollernberg Lun 11 Juin 2012 - 16:02

Premier Ministre de Son Altesse Royale

Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Officier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte Additionnel,
Vu la loi électorale,
Vu le décret portant dissolution du Parlement

Sur proposition du Ministre des Affaires Intérieures,

DECRETE

Article premier : Le calendrier des élections générales est fixé comme suit :

* Vendredi 15 juin 2012 - Clôture des candidatures
* Samedi 16 et dimanche 17 juin 2012 - scrutin
* Lundi 18 juin - Annonce des résultats

Article deuxième : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.

Fait à Wilhelstaufen, le 11 juin 2012

Babenberg

Très Noble Ztanyzlaz de Babenberg-Ambyctète, Duc des Zorcades
Premier Ministre de Son Altesse Royale

Mauzer

Honorable Karl Mauzer
Ministre des Affaires Intérieures