(Décret PM-XVIII-1) Décret portant établissement du calendrier des élections générales

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(Décret PM-XVIII-1) Décret portant établissement du calendrier des élections générales

Message par Zollernberg le Lun 11 Juin 2012 - 16:02


Premier Ministre de Son Altesse Royale




Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Officier de l'Ordre de la Sainte-Trinité,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte Additionnel,
Vu la loi électorale,
Vu le décret portant dissolution du Parlement

Sur proposition du Ministre des Affaires Intérieures,


DECRETE



Article premier : Le calendrier des élections générales est fixé comme suit :

* Vendredi 15 juin 2012 - Clôture des candidatures
* Samedi 16 et dimanche 17 juin 2012 - scrutin
* Lundi 18 juin - Annonce des résultats



Article deuxième : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.


Fait à Wilhelstaufen, le 11 juin 2012



Babenberg

Très Noble Ztanyzlaz de Babenberg-Ambyctète, Duc des Zorcades

Premier Ministre de Son Altesse Royale


Mauzer

Honorable Karl Mauzer
Ministre des Affaires Intérieures


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