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[Otto von Bersbourg] Arrêté de naturalisation
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[Otto von Bersbourg] Arrêté de naturalisation
Ministre des Affaires Intérieures
Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,
Le Ministre des Affaires Intérieures,
Chevalier de l'Ordre de la Couronne
Vu les articles II, V, VI de la Constitution,
Vu la requête formulée par le Sieur Otto von Bersbourg,
Arrête ce qui suit,
Article premier - Dans sa bonne grâce, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Zollernberg, Défenseur de la Foi, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Sieur Otto von Bersbourg, dont la résidence est sise dans la Province de Wasserland et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.
Article deux - Les services du ministère des Affaires Intérieures, le gouverneur de la Province de Wasserand sont chargés de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.A Wilhelstaufen, le 17 décembre 2011Le Ministre des Affaires Intérieures
T. Noble Duc de Wilhelstein
Pour le Ministre et par délégation,
Johann-Peter van Adelscott
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil
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