(Décret PM-XIX-1) Décret de création des Instituts Nationaux.

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(Décret PM-XIX-1) Décret de création des Instituts Nationaux.

Message par Feu Comte Felgenheim le Mar 19 Juin 2012 - 20:43


Premier Ministre de Son Altesse Royale




Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,



Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Chevalier de l'Ordre de l'Empire,


Vu la Constitution et son Acte Additionnel,

Considérant les besoins impérieux du Zollernberg dans le domaine de la science et des arts,



DECRETE




Article Premier : Seront crées par décrets du Premier Ministre des Instituts Nationaux.

Article Deux : Le ministre des affaires intérieures est chargé de l'exécution du présent décret.


Fait à Wilhelstaufen, le 19 juin 2012


Felgenheim

Très Honorable Karl von Felgenheim, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale


Mauzer

Honorable Karl Mauzer
Ministre des Affaires Intérieures
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