(Décret-en-Conseil) Décret du 2 juillet 2012 portant nomination d'un ministre d'Etat

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

(Décret-en-Conseil) Décret du 2 juillet 2012 portant nomination d'un ministre d'Etat

Message  Zollernberg le Lun 2 Juil 2012 - 20:09




OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,

Sur proposition du Premier Ministre,




Avons décrété et décrétons,




Article premier - Sa Grâce le Très Noble Carl-Philipp Schrening von Watersee, duc de Silverstein, ministre des affaires extérieures est nommé ministre d’État. Il conserve son portefeuille actuel

Article deux - Le Chancelier de Zollernberg et le Premier Ministre sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent décret.


Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le 1er juillet de l'an deux mil douze.




Car tel est Notre bon plaisir



Louis, M.D.



Par le Grand-duc,



Très Honorable Karl von Felgenheim, C.P.
c.e.z.
Premier Ministre

Felgenheim


Georg, Carzinal Smith
Chancelier de Zollernberg

Georg, Carzinalem

Le Grand-duc étant en son Conseil




Zollernberg
Admin

Messages : 485
Date d'inscription : 07/08/2011

Voir le profil de l'utilisateur http://zollernberg.forumgratuit.org

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum