[Siegfried Muller] Arrêté de naturalisation

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[Siegfried Muller] Arrêté de naturalisation

Message  Zollernberg le Mer 4 Juil 2012 - 20:37


Ministre des Affaires Intérieures



Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,




Le Ministre des Affaires Intérieures,
Chevalier de l'Ordre de l'Empire,



Vu les articles II, V, VI de la Constitution,
Vu la requête formulée par le Révérend Père Siegfried Muller,



Arrête ce qui suit,


Article premier - Dans sa bonne grâce, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Zollernberg, Défenseur de la Foi, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Révérend Père Siegfried Muller de Battenberg-Asthénias, prêtre, dont la résidence est sise dans la Province de Wilhelstein et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.



Article deux - Les services du ministère des Affaires Intérieures, le gouverneur de la Province de Wilhelstein sont chargés de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.



A Wilhelstaufen, le 4 juillet 2012


Le Ministre des Affaires Intérieures,
Karl Mauzer


Pour le Ministre et par délégation,
Johann-Peter van Adelscott
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil

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