Projet de loi portant ratifcation du protocole de Gornograd

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Projet de loi portant ratifcation du protocole de Gornograd

Message  Feu Duc de Silverstein le Dim 26 Aoû 2012 - 17:14

Les vacances parlementaires se terminaient, les brouhaha des députés envahissait de nouveau le Palais de Westernhalen, les commissions se réunissaient, les siègent de parti s'ébranlaient, la petite vie parlementaire du Zollernberg reprenait son cours. Le duc de Silverstein, qui n'était parlementariste pour un sou, trouvait ses réunions aussi ineptes qu'inutiles. Mais enfin, en ministre du Grand-duc il fallait donner le change et participer au théâtre de la démocratie parlementaire.

Il avait abandonner le Silverstein et l'exercice de sa charge de Grand-veneur du Grand-duc, pour présenter ce jour, un projet de loi visant ratification du protocole de Gornograd. Bien sûr selon lui, c'était "encore trop lourd à digérer", bien sûr, il n'avait espérer pendant tout le temps des négociations que l'incident diplomatique et la confrontation armée, mais enfin il fallait donner le change puisque le Grand-duc le voulait et que le Premier ministre se couchait.

Il débuta sans conviction et à l'invitation du président Schlesien :

"Monsieur le Président,
Messieurs les députés,7
chers collègues,

Le gouvernement de Son Altesse Royale s'est résolument engagé sur la voix de la paix, afin de garantir prospérité au peuple zollernois dont il a la charge. Afin de faire garantir l'harmonie et la stabilité des nations du contienent Nord, nous avons conclu avec le Saint-Empire un protocole plus à même que le traité de Pepperstadt de garantir ces fins. Nous en faisons lecture afin de recevoir de le consentement des députés de la Nation :

C'est le coeur serré que le ministre-duc égraina les dispositions du texte :


Protocole de Gornograd


Les parties contractantes, à savoir,

Le Grand-Duché de Zollernberg, ci-après dénommé le Zollernberg, représenté par Son Excellence Edorel Gatline, Feld-Maréchal de Son Altesse Royale le Grand-Duc, d'une part,

et

Le Saint-Empire d'Edoran, ci-après dénommé Edoran, représenté par Son Excellence Klaus Störtebeker, Ministre des Affaires Etrangères, d'autre part,

Sous la haute bienveillance de Sa Majesté Konstantin Ier, Tsar de toutes les Russlavie,

Réunis au Palais d'Hiver de Gornograd, Russlavie,

Conviennent des dispositions suivantes :

Article Premier :

Il est reconnu la souveraineté pleine et entière d'Edoran sur le territoire de l'Edredonie. Le Zollernberg renonce donc à toute prétention sur l'Edredonie.

Article 2 :

Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement une zone d'influence respective intégrant leurs territoires métropolitains, leurs dépendances, le territoire de leurs vassaux, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer la zone d'influence de l'autre partie, et à ne pas agir de manière menaçante envers elle.

Article 3 :

La force militaire maritime du Zollernberg est autorisé dans les eaux du Golfe de Locquetas.

Article 4 :

La souzerainté du Zollernberg est reconnu sur le territoire du Nordenmark. L'Armée Zollernoise y est exclue.

Edoran conserve un droit inaliénable et illimité de présence sur l'ensemble du territoire du Nordenmark afin d'y entretenir et y developper librement son activité économique.

La Mer du Nord, baignant le littoral du Nordenmark est neutre et sans souveraineté.

Article 5 :

Le Zollernberg dispose d'un port civil et militaire de soutien, non offensif, sur le littoral du Nordenmark. Edoran y dispose d'un droit d'accostage en cas de nécessité. Même droit est donné au Zollernberg sur le port de soutien militaire édoranais d'Edredonie.

Article 6 :

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde et s'engagent à ne pas porter atteinte aux intérêts des nations du Continent Nord.

Le Zollernberg et Edoran s'engagent sollennellement et mutuellement à ne pas entrer en conflit armé l'un contre l'autre pour quelque raison que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Le Zollernberg et Edoran s'engage à organiser des discussions diplomatiques dès que la nécessité s'en fait sentir afin d'éviter toute violation du présent protocole d'accord.

Article 7 :

Les indemnités de guerre dû à Edoran par le Zollernberg sont abaissées à 60 milliard d'Edo, incluant les sommes déjà versées.



Pour le Zollernberg,
Son Excellence Edorel Gatline.

Pour Edoran,
Son Excellence Klaus Störtebeker.

Signé à Gornograd, le XX juillet 2012*, Sa Majesté Konstantin Ier y ayant apposé son contreseing,

Adopté et réputé en vigueur au Zollernberg, le XX juillet 2012*,
Adopté et réputé en vigueur à Edoran, le XX juillet 2012*.

* : date selon calendrier standard micromondial

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Re: Projet de loi portant ratifcation du protocole de Gornograd

Message  Feu Comte Felgenheim le Mer 29 Aoû 2012 - 22:30

Un jeune député nationalizte assez fougueux cria dans l'hémicycle.

- Souriez un peu Carl-Philipp ! Allons, on vient d'entuber en beauté le grand benêt d'Edoran !

Il y eut quelques rires dans la salle, et le porte-parole de la coalition conservatrice-nationalizte, plus modéré prit la parole.

- Mon groupe parlementaire vote sans réserve en faveur de l'application du protocole de Gornograd. Nous tenons à féliciter particulièrement le gouvernement ainsi que Monsieur le feld-maréchal Gatline pour avoir mené à bien ces négociations.
Toutes les clauses contraignantes de Pepperstadt ont été levés. La possession de la Nordenmark nous a été reconnu. L'unification zollernoise est désormais terminé, elle est en plus de cela protégé par l'encre de ce traité. De même, il consacre la fin de l'isolement diplomatique du Zollernberg.

Les députés de droite votèrent donc pour l'application du protocole. Restait maintenant à récupérer la Zaxe rebelle.

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