Décret relatif à l'annexion de l'Archipel des Petites-Zorcades au Grand-Duché du Zollernberg

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Décret relatif à l'annexion de l'Archipel des Petites-Zorcades au Grand-Duché du Zollernberg

Message par Feu Comte Felgenheim le Ven 31 Aoû 2012 - 0:18

Premier Ministre de Son Altesse Royale


Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Grand-officier de l'Ordre de la Couronne,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu le Traité de Pepperstadt et le protocole additionnel de Gornograd.
Vu l'ambition gouvernementale de réaliser l'union zollernoise


Article Premier : Les iles de Nouvelle-Zaxe, de Piltzen et de Windzau ne sont plus régis par l'administration militaire et sont annexés au territoire du Grand-Duché de Zollernberg.

Article Second : Les iles de Nouvelle-Zaxe, de Piltzen et de Windzau sont rattachés à la province des Zorcades.

Article Troisième : Les iles de Nouvelle-Zaxe, de Piltzen et de Windzau forment désormais le district des Petites-Zorcades avec pour chef-lieu la ville de Fort-Memel.

Article Quatrième : Le Ministre en charge du développement des îles océanes est chargé de l'application de ce décret

Fait à Whilelstaufen, le 7 juillet 2012.


Felgenheim
Très Honorable Karl von Felgenheim, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale

Zab
Son Altesse le Prince Franz Molenkopv von Zabrücksi
Le Ministre en charge du développement des îles océanes
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