Protocole de Gornograd

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Protocole de Gornograd

Message par Zollernberg le Dim 2 Sep 2012 - 16:29




Louis Ier, par la grâce des Dieux,
Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi,
A TOUS, PRESENTS ET A VENIR, SALUT!

Vu la Constitution et son Acte additionnelle,



Ordonne en pleine puissance et autorité royale,
qu'il soit donner au présent traité pleine force et validité, afin qu'il soit stable et ferme maintenant et à jamais,
En conséquence de quoi nous y avons fait apposer notre sceau au bas du présent traité signé de nous


OUS Louis Ier, Grand-duc de Zollernberg, Empereur de Maurésie et des Zindes, Défenseur de la Foi, ayant fait représenté à l'invitation de Sa Majesté Konstantin Ier, Tsar de toutes les Russlavies, Imperator Autocrator, notre plénipotentiaire, le Sieur Edorel Gatline, Feld-Maréchal de Nos Armées, Commandeur de l'Ordre de la Couronne, au Palais d'Hiver, sis en la ville impériale de Gornograd, capitale de Russlavie, Notre cousin Charles III, Empereur d'Edoran y étant représenté par son plénipotentiaire, Son Excellence Klaus Störtebeker, Ministre des Affaires Etrangères, Feld Maréchal des Armées d'Edoran,

Sous la haute bienveillance de Sa Majesté le Tsar, notre plénipotentiaire a apposé sa signature au présent protocole afin qu'il prenne plein effet dès sa ratification par Nous, en considération de son approbation par les honorables députés de la Nation zollernoise réunis en Parlement,


Article Premier :

Il est reconnu la souveraineté pleine et entière d'Edoran sur le territoire de l'Edredonie. Le Zollernberg renonce donc à toute prétention sur l'Edredonie.

Article 2 :

Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement une zone d'influence respective intégrant leurs territoires métropolitains, leurs dépendances, le territoire de leurs vassaux, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer la zone d'influence de l'autre partie, et à ne pas agir de manière menaçante envers elle.

Article 3 :

La force militaire maritime du Zollernberg est autorisé dans les eaux du Golfe de Locquetas.

Article 4 :

La souveraineté du Zollernberg est reconnu sur le territoire du Nordenmark. L'Armée Zollernoise y est exclue.

Edoran conserve un droit inaliénable et illimité de présence sur l'ensemble du territoire du Nordenmark afin d'y entretenir et y développer librement son activité économique.

La Mer du Nord, baignant le littoral du Nordenmark est neutre et sans souveraineté.

Article 5 :

Le Zollernberg dispose d'un port civil et militaire de soutien, non offensif, sur le littoral du Nordenmark. Edoran y dispose d'un droit d'accostage en cas de nécessité. Même droit est donné au Zollernberg sur le port de soutien militaire édoranais d'Edredonie.

Article 6 :

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde et s'engagent à ne pas porter atteinte aux intérêts des nations du Continent Nord.

Le Zollernberg et Edoran s'engagent sollennellement et mutuellement à ne pas entrer en conflit armé l'un contre l'autre pour quelque raison que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Le Zollernberg et Edoran s'engage à organiser des discussions diplomatiques dès que la nécessité s'en fait sentir afin d'éviter toute violation du présent protocole d'accord.

Article 7 :

Les indemnités de guerre dû à Edoran par le Zollernberg sont abaissées à 60 milliard d'Edo, incluant les sommes déjà versées.



Signés :

[L.S.] Klaus Stortebeker
[L.S.] Edorel Gatline


Louis, M.D.




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