Zollernberg
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Connexion

Récupérer mon mot de passe

Derniers sujets
» Généalogie des ducs de Silverstein depuis le règne de Frédéric-Guillaume Ier
(Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement EmptySam 24 Fév 2024 - 18:30 par Zollernberg

» Etat major général des forces zollernoises en Ys
(Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement EmptyJeu 11 Jan 2024 - 0:10 par Zollernberg

» Réunion de la Chambre des Pairs
(Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement EmptyVen 29 Déc 2023 - 23:12 par Baron de Zollmeinmeister

» Lettres patentes du 29 décembre portant élévation dans la pairie
(Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement EmptyVen 29 Déc 2023 - 22:47 par 34e Duc de Kolstein

» Rencontre avec les chefs de groupe de la majorité
(Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement EmptyVen 29 Déc 2023 - 16:02 par 34e Duc de Kolstein

» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité de Venyz
(Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement EmptyVen 29 Déc 2023 - 0:23 par Zollernberg

» Traité de Venyz
(Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement EmptyJeu 28 Déc 2023 - 23:41 par Zollernberg

» (Ordonnance protectorale) Portant ratification du Traité d'aide à la protection du royaume de Bangana
(Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement EmptyMar 26 Déc 2023 - 21:50 par 34e Duc de Kolstein

» (Arrêté protectoral) Arrêté portant nomination dans le corps diplomatique et au sein des armées de la Couronne
(Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement EmptyLun 25 Déc 2023 - 21:29 par 34e Duc de Kolstein

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 8 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 8 Invités

Aucun

[ Voir toute la liste ]


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mar 16 Jan 2024 - 15:01
-20%
Le deal à ne pas rater :
Pack Gigabyte Ecran PC Gamer 27″ LED M27Q (rev2.0) + Radeon RX 6950 ...
749 € 939 €
Voir le deal

(Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement

Aller en bas

(Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement Empty (Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement

Message par Zollernberg Dim 18 Nov 2012 - 22:58


(Décret PM-XIX-10) Décret portant répartition des sièges au Parlement Pm10
Premier Ministre de Son Altesse Royale




Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Grand-cordon de l'Ordre de l'Empire,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte Additionnel,
Vu la loi électorale,
Vu le Décret-en-Conseil portant délimitation des circonscriptions électorales

Sur proposition du Ministre des Affaires Intérieures,


DECRETE



Article premier : La répartition des sièges au parlement par circonscription est fixé comme suit :

Circonscription de Wilhelstaufen : 51 sièges
Circonscription de Kolstadt : 68 sièges
Circonscription de Zotterdam : 51 sièges
Circonscription de Wilhelstein : 85 sièges
Circonscription de Kreuzunburg : 68 sièges
Circonscription de Zozolulu : 34 sièges
Circonscription de Zollenheim : 85 sièges
Circonscrption de Zachzenburg : 68 sièges


Article deuxième : Le Ministre des Affaires Intérieures est chargé de l'application du présent décret.


Fait à Wilhelstaufen, le 18 novembre 2012



Felgenheim

Très Honorable Karl von Felgenheim, C.P.

Premier Ministre de Son Altesse Royale


Schwartzwolf

Très Honorable Franz Friedrich von Schwartzwolf, Comte de Ztrazhbury, C.P.
Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Intérieures

Zollernberg
Zollernberg
Admin

Messages : 774
Date d'inscription : 07/08/2011

https://zollernberg.forumgratuit.org

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum