[Eduard von Fensbourg] Arrêté de naturalisation

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[Eduard von Fensbourg] Arrêté de naturalisation

Message  Zollernberg le Ven 14 Déc 2012 - 21:51


Ministre des Affaires Intérieures



Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,




Le Ministre des Affaires Intérieures,



Vu les articles II, V, VI de la Constitution,
Vu la requête formulée par le Sieur Eduard von Fensbourg,



Arrête ce qui suit,


Article premier - Dans sa bonne grâce, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Zollernberg, Défenseur de la Foi, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Sieur Eduard von Fensbourg, étudiant, dont la résidence est sise dans la Province de Wilhelstein et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.



Article deux - Les services du ministère des Affaires Intérieures, le gouverneur de la Province de Wilhelstein sont chargés de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.



A Wilhelstaufen, le 14 décembre 2012


Le Ministre des Affaires Intérieures,
Nola von Richthofen de Wasserland


Pour le Ministre et par délégation,
Johann-Peter van Adelscott
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil

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