(Décret PM-XX-2) Décret portant établissement d'une table des salaires et pensions

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(Décret PM-XX-2) Décret portant établissement d'une table des salaires et pensions

Message  Feu Baron de Lezingham le Ven 28 Déc 2012 - 15:56


Premier Ministre de Son Altesse Royale




Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Officier de l'Ordre de l'Empire,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte Additionnel,


DECRETE



Article premier : La table des salaires et pensions est fixée comme suit :

Institutions Politiques
Fonctions politiques

Premier ministre : 200 £Z
Prime Président du Parlement : 50 £Z
Ministre d’État avec portefeuille : 160 £Z
Ministre : 150 £Z
Ministre délégué : 120 £Z
Député : 120 £Z

Personnel du gouvernement

Directeur de cabinet du Premier ministre : 80 £Z
Directeur de cabinet d'un ministre : 50 £Z
Conseiller : 40

Administration
Administrations sous contrôle du Gouvernement

Président d'Etablissement Royal ou assimilé : 80 £Z
Agent ministériel ou assimilé : 50 £Z
Professeur : 50 £Z
Fonctionnaire de premier niveau : 20 £Z
Indemnité du président de la Chambre des Pairs : 30 £Z

Représentants du Gouvernement

Ambassadeur : 50 £Z
Gouverneur : 50 £Z

Maison du Grand-Duc
Officiers de la Maison du Grand-Duc

Chancelier : 100 £Z
Chambellan : 80 £Z
Grand-Aumônier : 50 £Z
Maître des Requêtes : 60 £Z
Écuyer du Grand-duc : 40 £Z
Membre du Conseil Privé : 40 £Z

Armée
Traitement des militaires en poste

Officier général : 50 £Z
Officier supérieur : 40 £Z
Officier subalterne : 30 £Z
Sous-Officier : 20 £Z
Homme du rang : 10 £Z

Traitement des ecclésiastiques
Ministres du culte Zorthodoxe en charge

Archevêque : 100 £Z
Evêque : 80 £Z
Abbé - Religieux : 50 £Z

Pensions et revenus exceptionnels
Pensions de la Noblesse admise à la chambre des pairs

Prince - Duc : 100 £Z
Marquis - Comte : 70 £Z
Vicomte - Baron : 50 £Z

Revenus extraordinaires

Prime pour service exceptionnel : 100 £Z
Prix du Développement Zollernois : 130 £Z

Article deuxième : Le surintendant des finances est chargé de l'application du présent décret.


Fait à Wilhelstaufen, le 28 décembre 2012


Smith-Lezingham

Très Honorable Alexander Smith, Baron de Lezingham, C.P.

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