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(Décret PM-XX-8) Décret du 9 avril 2013 portant création de la Zollern Air Force
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(Décret PM-XX-8) Décret du 9 avril 2013 portant création de la Zollern Air Force
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,
Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,
Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte Additionnel,
Vu la Loi sur les arméesDECRETE
Article premier : Une force aérienne est créée au sein des Armées de la Couronne. Elle prend le nom de Zollern Air Force.
Article deuxième : Le ministre des affaires extérieures, en charge de la défense, est chargé, par voie d'arrêtés, de son organisation et de son intégration à l'organigramme des armées.
Article troisième : Le ministre des affaires extérieures, en charge de la défense, et le Feld-Maréchal des Armées sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'application du présent décret.Fait à Wilhelstaufen, le 9 avril 2013
Smith-Lezingham
Très Honorable Alexander Smith, Baron de Lezingham, C.P.
Premier Ministre de Son Altesse Royale
Feu Baron de Lezingham- Messages : 153
Date d'inscription : 26/12/2011
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