(Décret PM-XX-8) Décret du 9 avril 2013 portant création de la Zollern Air Force

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(Décret PM-XX-8) Décret du 9 avril 2013 portant création de la Zollern Air Force

Message  Feu Baron de Lezingham le Mar 9 Avr 2013 - 21:58


Premier Ministre de Son Altesse Royale




Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,

Le Premier Ministre de Son Altesse Royale,
Grand-Officier de l'Ordre de la Couronne,

Vu les Lois Fondamentales,
Vu la Constitution et son Acte Additionnel,
Vu la Loi sur les armées



DECRETE



Article premier : Une force aérienne est créée au sein des Armées de la Couronne. Elle prend le nom de Zollern Air Force.

Article deuxième : Le ministre des affaires extérieures, en charge de la défense, est chargé, par voie d'arrêtés, de son organisation et de son intégration à l'organigramme des armées.

Article troisième : Le ministre des affaires extérieures, en charge de la défense, et le Feld-Maréchal des Armées sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'application du présent décret.


Fait à Wilhelstaufen, le 9 avril 2013



Smith-Lezingham

Très Honorable Alexander Smith, Baron de Lezingham, C.P.

Premier Ministre de Son Altesse Royale


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Feu Baron de Lezingham

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