Résolution portant partage de la Micractique

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Résolution portant partage de la Micractique

Message  Zollernberg le Mar 23 Avr 2013 - 20:52




OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Vu le voeu de Notre Parlement



Avons sanctionné et sanctionnons la loi présentée à nous par les Honorables députés de Zollernberg assemblés en Parlement, portant ratification de la résolution portant partage de la Micrarctique.





Son Excellence Archibald de La Villejégu, représentant plénipotentiaire de Sa Majesté impériale NABELNINE II, Empereur de Belondor,

Son Altesse Franz Molenkopv von Zabrücksi, représentant plénipotentiaire de Son Altesse royale LOUIS Ier, Grand-duc de Zollernberg,

Son Excellence Klaus Störtebeker, représentant plénipotentiaire de Sa Majesté impériale PHILIPPE Ier, Empereur d'Édoran,

Conviennent des dispositions suivantes :

I. La Triple-Alliance reconnait les possessions de ses membres sur le continent Micrarctique selon les frontières dressées sur la carte annexée à la présente résolution.

II. En vertu du Traité fondateur de la Triple-Alliance, les possessions des membres de cette dernière en Micrarctique sont incluses dans leurs zones d'influences respectives et soumises aux clauses de défense mutuelle.

Annexe :



Signé par les représentants sus-mentionnés, le 20 Antonine 2715 / 17 novembre 2012 à bord du navire édoranais MIE Prince de Saint-Junien, en Mer Océane.






Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le vingt-quatre avril de l'an deux mil treize.





Car tel est Notre bon plaisir



Louis



Par le Grand-duc,






Alexander Smith, Baron de Lezingham,
Premier Ministre de Son Altesse Royale

Smith-Lezingham



Nicolaz de Vignes, Duc de Wilhelstein,
Ministre des Affaires Extérieures,

Vignes-Wilhelstein



Franz, Prince Zabrücksi,
Chancelier de Zollernberg, Président du Parlement,

Zab.

Le Grand-duc étant en son Conseil




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