Protocole portant échange de troupes entre les états de la Triple-Alliance

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Protocole portant échange de troupes entre les états de la Triple-Alliance

Message  Zollernberg le Mar 23 Avr 2013 - 21:05




OUS, Louis, par la grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes; Grand-Maître de l'Ordre de la Sainte-Trinité, Grand-Maître de l'Ordre de la Couronne, Grand-Maître du Très Éminent Ordre de l'Étoile des Zindes, etc.




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu la Constitution, et son Acte additionnel,
Vu le voeu de Notre Parlement



Avons sanctionné et sanctionnons la loi présentée à nous par les Honorables députés de Zollernberg assemblés en Parlement, portant ratification du protocole portant échange de troupes entres les états de la Triple-Alliance.







Sa Majesté impériale NABELNINE II, Empereur de Belondor,

Sa Majesté impériale PHILIPPE Ier, Empereur d'Édoran,

Son Excellence le feld-maréchal Edoral Gatline, représentant plénipotentiaire de Son Altesse royale LOUIS Ier, Grand-duc de Zollernberg,

Conviennent du présent protocole déclinant l'article VI du traité de fondation de la Triple-Alliance :

Article I – Objectifs : Les États de la Triple-Alliance procèdent à des échanges de troupes de manière régulière, de façon à approfondir leurs liens militaires et à favoriser la coopération et la coordination entre leurs forces armées.

Article II – Unités éligibles : Seules les unités terrestres sont éligibles à un échange de troupes. Toute unité terrestre est éligible à un échange de troupes.
Leur nombre ne pourra excéder deux [2] régiments ou six mille [6 000] hommes.

Article III – Fonctionnement : Un échange de troupes ne peut être effectué qu'entre deux [2] États de la Triple-Alliance, lesquels reçoivent et dépêchent simultanément des forces armées avec l'autre État partie à l'échange. Il peut être procédé à des échanges de troupes avec les États de la Triple-Alliance de manière simultanée et séparée.
Les États de la Triple-Alliance s'engagent à procéder à au moins un [1] échange de troupes tous les deux [2] ans.

Article IV – Déroulement : Lors d'un échange de troupes, les unités dépêchées sont soumises à l'autorité militaire du pays d'accueil.
Le périmètre de circulation autorisé pour les unités dépêchées, ainsi que pour les soldats en faisant partie, est délimité par l'autorité militaire du pays d'accueil.



Signé le 27 janvier 2013 / 7 Hactorel 2715, à Elbêröhnit.






Donné au Palais Cobourg, à Wilhelstaufen, le vingt-quatre avril de l'an deux mil treize.





Car tel est Notre bon plaisir



Louis



Par le Grand-duc,






Alexander Smith, Baron de Lezingham,
Premier Ministre de Son Altesse Royale

Smith-Lezingham



Nicolaz de Vignes, Duc de Wilhelstein,
Ministre des Affaires Extérieures,

Vignes-Wilhelstein



Franz, Prince Zabrücksi,
Chancelier de Zollernberg, Président du Parlement,

Zab.

Le Grand-duc étant en son Conseil




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