(Arrêté MT-XXI-1) Arrêté autorisant l'introduction de pottok en Zabrück

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(Arrêté MT-XXI-1) Arrêté autorisant l'introduction de pottok en Zabrück

Message  Alexander Lemberg le Dim 28 Avr 2013 - 23:36

HÔTEL DE SCHAZTHOF
Ministère du Trézor


Au nom de Son Altesse Royale Louis Ier, par la Grâce des Dieux, Grand-Duc de Zollernberg et Défenseur de la Foi, Empereur des Zindes,


Ministre d'État, Ministre du Trézor,

Vu les lois et décrets sur l'agriculture,
Considérant les requêtes adressés,

ARRÊTE

Article 1 - L'introduction de pottoks est autorisé en la province de Zabrück pour des fins relevant uniquement de l'agriculture ou de l'élevage.

Article 2 - Le ministre en charge du Trézor et le gouverneur du Zabrück sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Wilhelstaufen, le 28 avril 2013

Honorable Alexander Lemberg
Ministre du Trézor
Lemberg


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